Bougies de cire de paraffine pour gâteaux d’anniversaire, présentées sous forme de bougies montées sur un support en plastique, déclinées en 10 références, conditionnées pour la vente au détail d'une bougie par emballage individuel.

Règle générale 1 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : la fonction utilitaire des bougies confère le caractère essentiel. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 3406 : classement tarifaire des bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Considérations générales du chapitre 34: ce chapitre, qui comprend des produits obtenus essentiellement par le traitement industriel de corps gras ou de cires, groupe les produits de la savonnerie, certaines préparations lubrifiantes, les cires préparées, certains produits d'entretien, les bougies, etc. Exclusion du chapitre 95 : - Note 1a) du chapitre 95 : le présent chapitre ne comprend pas les bougies (n°3406). - NESH relatives au chapitre 95 1) Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n° 34.06) ; - NESH relatives à la position 9505 A) : Sont également exclus de la présente position, les articles qui comportent un dessin, une décoration, un emblème ou un motif à caractère festif et qui ont une fonction utilitaire tels que les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine, par exemple. - NESH relatives à la position 9505 B)b) : Sont également exclus de la position : les bougies (n°3406).