Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1a) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés.
NESH relatives à la position 2916, Point C), Point 1) : classement tarifaire des acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides.
Sont compris dans la présente position les acides monocarboxyliques aromatiques saturés, leurs sels, esters et autres dérivés dont l’acide benzoïque (C6H5COOH).
Il se trouve dans quelques résines ou baumes.
Il se prépare synthétiquement.
Il est cristallisé en aiguilles ou en écailles blanches et brillantes, inodores si l’acide est pur.
Il a une action antiseptique et antiputride.
Consultation ECICS : n°CAS 65-85-0