Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1a) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés.
Note 1c) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non.
NESH relatives à la position 2936, Point a) : classement tarifaire des provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.
Les vitamines sont des substances de constitution chimique généralement complexe provenant du monde extérieur et indispensables au fonctionnement normal de l'organisme de l'homme ou des animaux.
Le corps humain ne pouvant en effectuer la synthèse, elles doivent lui être apportées du monde extérieur sous leur forme définitive ou sous une forme presque définitive (provitamines).
Agissant à des doses infinitésimales, elles peuvent être considérées comme des biocatalyseurs exogènes dont l'absence ou l'insuffisance entraînent des désordres du métabolisme ou maladies de carence.
La présente position comprend les provitamines et les vitamines naturelles ou reproduites par synthèse, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines.
NESH de la position 2936, liste des produits qui doivent être classés comme provitamines ou vitamines au sens du n°2936, point IJ) : liste non exhaustive.
Les produits mentionnés ne constituent que des exemples.
La vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines y sont repris.
La vitamine C, antiscorbutique, accroît la résistance de l'organisme aux infections.
Elle est hydrosoluble.
Considérations générales du chapitre 29 : dans ce sous-chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de leur vie.
Elles ont principalement une action physiologique.
De leurs caractéristiques propres, découlent leurs applications en médecine ou dans l'industrie. Dans ce sous-chapitre, le terme « dérivés » s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position concernée et qui présentent les caractéristiques essentielles du composé parent, y compris sa structure de base.