Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que l’économe avec lame en acier inoxydable, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la lame en acier inoxydable. Note 3 de la Section XV, définissant les métaux communs dont l’acier. Note 1 e) du chapitre 72 qui définit les aciers inoxydables. Note 1.a du chapitre 82, reprenant les articles pourvus d’une partie travaillante en métal commun. NESH de la position tarifaire 8205 paragraphe E) alinéa 1) qui reprennent une série d'objets (à l'exception de ceux à fonctionnement mécanique au sens du n° 82.10 ‑ voir la Note explicative correspondante) s'apparentant aux articles de ménage ou d'économie domestique du n° 73.23, mais dont la fonction d'outil est prépondérante, même s'ils comportent une lame tranchante. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD, certains articles n’étant pas destinés à la satisfaction d’un besoin spécifique ou l’exercice d’une activité déterminée.