Matière protéique de type protéines de riz hydrolysées, se présentant sous forme de poudre, de couleur blanche, utilisée comme matière première dans l’industrie pour la fabrication de produits cosmétiques, conditionnée en divers emballages selon la demande du client.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 3504, Point B) : classement tarifaire des autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs. Cette position comprend les autres matières protéiques et leurs dérivés, qui ne sont pas compris dans une autre position plus spécifique de la nomenclature. NENC relatives à la sous-position 3504 00 90 : relèvent de cette sous position les produits à base de végétaux à forte teneur en protéines supérieure à 85 % en poids, calculée sur la matière sèche. Les produits qui sont exclus sont généralement classés dans les positions 2106 ou 2309.