Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2 b) : classement des articles mélangés ou composites. Le classement est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3.
Règle générale 3 b) : les fibres de coco majoritaires en surface confèrent à l’article son caractère essentiel.
Note 1 du Chapitre 57 : dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé.
Règlement de classement (UE) n° 692/2010 du 30 juillet 2010.
NESH relatives à la position 5702, point 5) : cette position comprend les tapis-brosses et les paillassons. Ces tapis sont essentiellement formés par des touffes rigides, généralement de fibres de coco ou de fibres de sisal, placées à cheval sur les fils de chaîne du plancher.
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 57.