Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Avis de classement de l’OMD n°300249/01 : classement tarifaire de produits à base de cultures de lactobacilles, présentés en vrac, contenant comme excipient ou comme support soit du carbonate de calcium et du lactose, soit de l'amidon et du lactose, soit du saccharose et des polysaccharides.
Ces produits sont utilisés dans la fabrication des médicaments ou comme additif dans l'alimentation des animaux pour favoriser la digestion et traiter les troubles intestinaux.
NESH relatives à la position 3002 Point D) Point 3) : classement tarifaire des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et autres produits similaires.
Sont classées ici les cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures).
Ces cultures comprennent les ferments tels que les ferments lactiques utilisés pour la préparation des dérivés du lait (kéfir, yoghourt, acide lactique), les ferments acétiques pour la fabrication du vinaigre et les moisissures pour la fabrication de la pénicilline et d'autres antibiotiques, ainsi que les cultures de micro-organismes à des fins techniques (pour favoriser la croissance des plantes, par exemple).