Article de vaisselle en céramique pour le service de la table et de la cuisine, de type tasse ou "mug", composé de céramique kaolin d'une porosité moyenne inférieure à 0.1% en poids et présentant les mêmes caractéristiques que la porcelaine, d’une contenance de 320 ml, doté d'une anse. Un message doré est écrit sur le produit. Le produit est conditionné dans un emballage en carton. Dimensions : Diamètre : 8 cm Hauteur : 9,3 cm

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 du chapitre 69 définissant les produits céramiques. Par analogie, règlement d'exécution (UE) 2023/1419 de la Commission du 4 juillet 2023, JOUE L 174/3, 07/07/2023 : le classement dans la position 6913 en tant qu’objets d’ornementation est exclu, étant donné que cette position ne couvre la vaisselle et les autres articles d’économie domestique que si leur utilité est clairement subordonnée à leur caractère ornemental. L’assortiment de gobelets miniatures est essentiellement conçu pour un usage utilitaire. Sa décoration est secondaire et ne compromet pas ce caractère utilitaire. Par conséquent, cet assortiment a une fonction utilitaire qui n’est pas moins efficace que celle de ses homologues plus ordinaire. NESH relatives au chapitre 69. Sous-chapitre II des NESH relatives à la position 6904, partie I : définition de la porcelaine. NESH relatives à la position 6912 applicables mutatis mutandis à celles de la position 6911, point A) : les tasses sont nommément reprises dans cette position.