Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1a) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés.
NESH relatives à la position 2914, Point A), Point III), Point 7) : classement tarifaire des cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
Les cétones et quinones contenant d'autres fonctions oxygénées sont des composés qui comportent dans leur molécule, outre la fonction cétonique ou quinonique, une ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les sous‑Chapitres précédents (fonctions alcool, éther, phénol, acétal ou aldéhyde, par exemple).
Ce sont des composés qui contiennent le groupe (>C=O) dit carbonyle. On peut les représenter par la formule schématique (R-CO-R1), dans laquelle R et R1 représentent des radicaux alkyliques ou aryliques (méthyle, éthyle, propyle, phényle, etc.).
Les cétones peuvent se présenter sous deux formes tautomères : la forme cétonique vraie (-CO-) et la forme énolique (=C(OH)-). Dans les deux cas, elles sont classées dans la présente position.
Ce groupe comprend les cétones aromatiques dans lequel on peut citer : le benzophénone (C6H5COC6H5). Cristaux incolores ou jaunâtres, d'odeur éthérée agréable.
Employée pour fabriquer les parfums synthétiques ou en synthèse organique.
NENC relatives à la sous-position 2914 50 00 : par «autres fonctions oxygénées» au sens de la présente sous-position, il faut entendre les fonctions oxygénées mentionnées dans les positions précédentes de ce chapitre autres que les fonctions alcool, aldéhyde et phénol.
Considérations générales du chapitre 29 : le chapitre 29 ne comprend, en principe, que des composés de constitution chimique définie présentés isolément, sous réserve toutefois des dispositions de la note 1 du chapitre.
Consultation ECICS : n°CAS 131-56-6