Solution d’antithrombine humaine ayant des propriétés anticoagulantes, destinée à soigner les déficits constitutionnels en antithrombine et à prévenir les cas de thrombose veineuse, conditionnée pour la vente au détail dans une boite en carton contenant un assortiment de 2 flacons, l’un contenant une poudre et l’autre le solvant : après transfert du solvant vers la poudre, le mélange est destiné à être injecté par voie intraveineuse.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : l’antithrombine confère le caractère essentiel au produit. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 3002 Point C, 1) : classement tarifaire des antisérums et autres fractions du sang, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. La présente position comprend les antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. Ces produits comprennent les antisérums, autres fractions du sang, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. Les produits suivants dérivés du sang (y compris les cellules endothéliales vasculaires) sont notamment compris dans la présente position : les sérums normaux, l'immunoglobuline humaine normale, les fractions du sang et leurs variantes (parties) tronquées ayant une activité ou des propriétés enzymatiques, le plasma, la thrombine, le fibrinogène, la fibrine et autres facteurs de coagulation du sang, la thrombomoduline, les globulines du sang, les sérums-globulines et l'hémoglobine. Appartiennent également à ce groupe les thrombomodulines modifiées et les hémoglobines modifiées obtenues par des procédés biotechnologiques, par exemple la sothrombomoduline alfa (DCI) et la thrombomoduline alfa (DCI), ainsi que les hémoglobines réticulées telles que l'hémoglobine crosfumaril (DCI), l'hémoglobine glutamère (DCI), l'hémoglobine raffimer (DCI) Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique, et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement.