Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail se présentant sous la forme d’un coffret dédié à la dégustation de fromage et de vin comprenant : - un couteau à fromage équipé d’un manche en hévéa et d’une lame en acier inoxydable ; - une fourchette à fromage équipée d’un manche en hévéa et d’une partie travaillante en acier inoxydable ; - un bouchon constitué en alliage d’aluminium majoritaire et de parties en silicone ; - un stop goutte constitué d’un anneau en acier inoxydable muni à l’intérieur d’un anneau constitué en matière plastique (qui serre le goulot de la bouteille et arrête la chute des gouttes de vin) ; - un limonadier constitué en acier inoxydable, équipé d’outils intégrés constitués en acier inoxydable tels qu’un tire-bouchon, un levier, et une lame de couteau ; - un coffret en forme de planche constituée en hévéa munie d’évidements creusés dans le bois pour y ranger les ustensiles ; - une planche à découper constituée en verre, qui sert également de couvercle au coffret. Les dimensions du coffret sont les suivantes : 35 x 14,3 cm. Ce RTC ne reprend que le couteau à fromage, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, la lame en acier inoxydable. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 1.e) du chapitre 72, qui définit les aciers inoxydables. Note 1.a) du chapitre 82 : le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante en métal commun. NESH de la position tarifaire du 8211, Point 1), qui reprennent les couteaux non fermants, de table, de tout genre, y compris les couteaux à découper et les couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou être à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc.). Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.