Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boîte en carton imprimé, composé : - de 8 verres à boire décorés, type verres à shot, autre qu'en vitrocérame, cristal au plomb et verre trempé, cueilli mécaniquement ; - d'un jeu de 56 cartes à jouer. Ce RTC ne reprend que le classement des 8 verres à boire, le jeu de carte faisant l'objet d'un classement différent.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) les emballages sont classés avec la marchandise qu’ils contiennent. NESH relatives à la position 7013, point 1) les verres à boire sont repris nommément. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.