Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 du Chapitre 42 : au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés.
Note 2 d) du Chapitre 42 : le présent chapitre ne comprend pas les articles du chapitre 64.
Note 3 b) du Chapitre 64 : l'expression « cuir naturel » se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
Note 4 a) du chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, à savoir ici du cuir.
Note 4 b) du chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, ici du caoutchouc.
Note de sous-position 1 du chapitre 64 et la NENC relatives à la position 6404 11 00 : bien qu'étant pour une activité sportive spécifique, les chaussures ne sont pas considérées comme étant des « chaussures du sport » ou assimilables à des chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique, ou d’entraînement : leur coupe, leur forme et leur aspect général suggérant une utilisation plus large, lors de loisirs divers. En effet, la présente paire de chaussure ne présente pas de structure spécifique soutenant les changements de direction. Et la chaussure ne comporte pas de parties rembourrées permettant d’assurer la stabilité du pied et de l’équilibre lors de la course, de sauts, de changements de direction et d’arrêts brusques.
Note complémentaire 1 du chapitre 64 : définition du terme « renforts ».
Considérations générales des NESH et NENC relatives au chapitre 64.
NESH relatives à la position 6403.