Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 1905, Point A, Point 10) : classement tarifaire des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao.
Dans la présente position sont repris tous les produits de la boulangerie ordinaire ou fine, de la pâtisserie ou de la biscuiterie; les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir d'autres ingrédients tels que : gluten, fécule, farines de légumineuses, extrait de malt, lait, graines comme l’œillette (ou pavot), le cumin ou l'anis, sucre, miel, œufs, matières grasses, fromage, fruits, cacao en toutes proportions, viande, poisson, etc. ainsi que les produits dits améliorants de panification.
Sont compris dans la présente position les produits de la pâtisserie, dans la composition desquels entrent les substances les plus diverses; farine, fécule, beurre ou autres matières grasses, sucre, lait, crème de lait, œufs, cacao, chocolat, café, miel, fruits, liqueurs, eaux‑de‑vie, albumine, fromage, viande, poisson, essences aromatiques, levure ou autres agents levants, etc.
NENC relatives à la sous-position 1905 90 80 : relèvent de cette sous-position notamment les quiches, les pizzas et le pain non couvert par les sous-positions 1905 90 30 et 1905 90 70.
Considérations générales du chapitre 19 : le présent chapitre comprend un ensemble de produits ayant généralement le caractère de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du chapitre 10, soit à partir de produits du chapitre 11 ou à partir de farines, semoules ou poudres alimentaires d'origine végétale d'autres chapitres (farines, gruaux et semoules de céréales, amidons, fécules, farines, semoules et poudres de fruits ou de légumes), soit encore à partir de produits des n°0401 à 0404.
On y range également les produits de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même si, dans leur composition, il n'entre pas du tout de farine, d'amidon, de fécule ni de produits tirés des céréales.