Assortiment de marchandises conditionné dans un coffret pour la vente au détail composé : - une préparation alimentaire se présentant sous la forme d'un mélanges pour vin chaud cranberry à base de sucre, d’écorce de fruit, de plante et d’arômes, destinée à être incorporée dans du vin rouge pour la préparation d'une boisson, contenu dans un verre cocktail fermé avec un bouchon en liège, - une préparation alimentaire se présentant sous la forme d'un mélange pour vin chaud sucre d'érable - pomme à base de sucre, d’écorce de fruit, de plante et d’arômes, destinée à être incorporée dans du vin rouge pour la préparation d'une boisson, contenu dans un verre cocktail fermé avec un bouchon en liège, Les préparations sont d’un poids de 140 g et 135 g (chaque préparation est à mélanger avec 75 cl à 1,5 l de vin rouge pour cuisson) - un mug en céramique opaque, présentant une porosité moyenne (coefficient d'absorption d'eau) de 5,1 % en poids, avec un tesson blanc et homogène. Ce RTC reprend uniquement le mug, la préparation cranberries ainsi que la préparation au sucre d'érable et à la pomme bio font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 a) du Chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les n.° 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903. Exclusion du chapitre 95, Note 1 point x) du présent chapitre, ne comprenant pas les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive). NESH de la position 6904, relative au sous-chapitre II, partie II, point A 2) : définition des faïences et poteries fines. NESH relatives à la position 6912, point A), reprenant la vaisselle et articles similaires, pour le service de la table, notamment les tasses. NENC des sous-positions 6912 00 25 et 6912 00 85 : les produits en faïence se caractérisent par un tesson blanc ou clair. En outre, leur porosité (coefficient d'absorption d'eau) est égale ou supérieure à 5 % en poids. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01), partie B) 1, point 4), point d), point iii) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d'au moins deux articles différents relevant de positions différentes, présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique et conditionnés de façon à pouvoir être vendus directement. Cependant, différents types de produits alimentaires/boissons et d'articles ménagers doivent être classés séparément