Partie de présentoir de magasin, se présentant sous la forme d’un cube sur roulettes, destiné à être assemblé à d’autres cubes et à recevoir une structure haute (non repris dans ce RTC) pour former la base d’un présentoir complet. Le cube est composé des éléments suivants : - une structure (cadre) en acier, équipée de roulettes et d’emplacement prévus pour recevoir les montants de la partie haute du présentoir ; - des étagères intégrées dans la structure, constituées en bois (type MDF). Ses dimensions sont les suivantes : 90 x 90 x 50 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, la structure en acier. NESH du chapitre 94, Paragraphe relatif aux parties, qui indiquent que le présent chapitre ne couvre que les parties des produits des n°s 94.01 à 94.03 et 94.05. Sont considérés comme telles les articles, même simplement ébauchés qui, par leur forme ou d’autres caractéristiques, sont reconnaissables comme étant conçus exclusivement ou principalement pour un article de ces positions et qui ne sont pas repris plus spécifiquement ailleurs. NESH de la position tarifaire du 9403, qui reprennent les autres meubles et leurs parties.