Partie de rayonnage de magasin se présentant sous la forme d’un module composé d’une structure en métal avec quatre panneaux en bois (type MDF). Il devra être installé avec d’autres modules et parties (non reprises dans le RTC) pour constituer un meuble complet. Ses dimensions sont les suivantes : 300 x 94 x 94 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, la structure en acier. NESH du chapitre 94, Paragraphe relatif aux parties, qui indiquent que le présent chapitre ne couvre que les parties des produits des n°s 94.01 à 94.03 et 94.05. Sont considérés comme telles les articles, même simplement ébauchés qui, par leur forme ou d’autres caractéristiques, sont reconnaissables comme étant conçus exclusivement ou principalement pour un article de ces positions et qui ne sont pas repris plus spécifiquement ailleurs. NESH de la position tarifaire du 9403, qui reprennent les autres meubles et leurs parties.