Sucre végétal naturel, se présentant sous forme de poudre, de couleur marron, non raffiné et sans ajout d’ingrédient, destiné à l’alimentation humaine, conditionné pour la vente au détail en sacs d’un poids de 5 kg et de 25 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note complémentaire 4 du chapitre 17 : en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 1702 60 80, 1702 90 80 et 1702 90 95, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (66)]. NESH relatives à la position 1702, Point A), Point 5) : classement tarifaire des autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide. Le saccharose provenant d'autres végétaux que la betterave et la canne à sucre. Le plus important est le sucre d'érable, extrait de la sève de différentes variétés d'érables dont les plus importantes sont l'Acer saccharum et l'Acer nigrum, croissant principalement au Canada et au Nord‑Est des Etats‑Unis. La sève est généralement concentrée et cristallisée telle quelle, afin de préserver certains des constituants autres que le sucre qui donnent au sucre d'érable sa saveur particulière. Il est commercialisé également sous forme de sirop (maple syrup) (voir la partie B ci‑après). D'autres sirops de saccharose (voir partie B ci‑après) sont extraits du sorgho sucrier (Sorghum vulgare var. saccharatum), des caroubes ou de certains palmiers, notamment. NENC de la sous-position 1702 90 95 : relèvent notamment de la présente sous-position les sirops de saccharose autres que le sirop d'érable, non colorés ni aromatisés. Considérations générales du chapitre 17 : le présent chapitre englobe les sucres proprement dits (saccharose, lactose, maltose, glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres et mélasses caramélisés et les sucreries.