Préparation des types utilisés pour l’alimentation des animaux se présentant sous la forme d’un kit composé d’une préparation à base de poudre et d’une dosette en plastique destinée à la préparation de biscuits pour chien ou chat conditionné pour la vente au détail dans une boite de 234 grammes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 du chapitre 23 : sont inclus dans le n°2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement. NESH relatives à la position 2309 : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. NENC relatives aux sous-positions 2309 10 11 à 2309 10 90 reprenant les aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail.