Produit de la pâtisserie, se présentant sous la forme de samossas aux légumes, frit et surgelé, accompagné d’une sauce aigre douce, conditionné pour la vente au détail en boite de 6 pièces pour un poids de 190 grammes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 1905, Point A), Point 15) : classement tarifaire des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao. Dans la présente position sont repris tous les produits de la boulangerie ordinaire ou fine, de la pâtisserie ou de la biscuiterie; les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir d'autres ingrédients tels que : gluten, fécule, farines de légumineuses, extrait de malt, lait, graines comme l'œillette (ou pavot), le cumin ou l'anis, sucre, miel, oeufs, matières grasses, fromage, fruits, cacao en toutes proportions, viande, poisson, etc. ainsi que des produits dits améliorants de panification. Les améliorants de panification sont destinés principalement à faciliter le travail de la pâte, à accélérer sa fermentation, à améliorer les caractéristiques ou la présentation des produits et à prolonger leur durée de conservation. Les produits de la présente position peuvent également être obtenus à partir d’une pâte à base de farine, semoule ou poudre de pommes de terre. Sont compris dans la présente position les produits alimentaires croustillants non sucrés, par exemple ceux obtenus à partir d'une pâte à base de poudre de pommes de terre, ou d’une pâte à base de farine de maïs additionnée d’un assaisonnement constitué par un mélange de fromage, de glutamate de sodium et de sel, frits dans l’huile végétale et prêts à être consommés. NENC relatives à la position 1905 : sont exclues de la présente position les pâtes non cuites, même mises en forme ou moulées, pour la confection de produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnées de cacao (sous-position 1901 20 00). En l’espèce, le produit a subi une cuisson (frit) et reste donc classé à la position 1905. Suite à la conclusion du PV du 261ème comité du Code des Douanes d’octobre 2024 : les produits de ce type sont donc classés à la position 1905.