BTI FRBTIFR-BTI-2026-04587
Description of goods
Charnière en acier.
Ausstellungsland
FR
Ausstellungsdatum
16. Juli 2026
Gültig ab
16. Juli 2026
Gültig bis
15. Juli 2029
Charnière en acier.
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV : Dans la nomenclature, on entend par «métaux communs»: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. NESH de la position tarifaire 8302, alinéa A, reprenant les charnières.
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