Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC.
RG 3c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable.
Note 4 du chapitre 39.
NESH relatives à la position 3920.