ASSEMBLAGE ELECTRONIQUE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CIRCUIT IMPRIME ASSEMBLE DIT "CARTE ELECTRONIQUE RADIO" ASSURANT LA RECEPTION ET LA TRANSFORMATION DE SIGNAUX RADIO. IL COMPORTE UN TUNER, UN TUNER TMC, UNE ANTENNE, UN PROCESSEUR DSP... IL RENTRE DANS LA FABRICATION D'ENSEMBLES TELEMATIQUES (GPS MULTIMEDIAS) DESTINES A L'AUTOMOBILE. IL EST MUNI D'UN SYNTONISEUR RADIO ET D'UN MICROPROCESSEUR.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8529, 852990 et 85299065. Note 2 b) de la section XVI. NENC de la position 85299065 publiée au JOUE C137/348 du 06/05/2011.