ACCESSOIRES DE PECHE SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE PROFILES CIRCULAIRES ELASTOMERES SUR LESQUELS SONT MONTES DES ELEMENTS PLASTIQUES PERMETTANT DE PINCER LES AVANCONS. CHAQUE ARTICLE SERA MONTE SUR UN BAC A PALANGRES (NON PRESENTE). LES ARTICLES SONT PRESENTES SANS LES LIGNES/HAMECONS/AVANCONS.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NOTE 3 CHAPITRE 95. NESH 9507 POINT 3/ PAGE XX-9507-1.