Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH DU 8713 EXCLUSIONS POINT a).
NENC 8713 90 00 (C137/371) PARUE AU JOUE DU 06/05/2011 - EXCLUSION DE L'ARTICLE DE CETTE POSITION ET RENVOI A LA POSITION 8703.
AVIS DE CLASSEMENT 870310/1 (REC/MJ2-FEVRIER 2004) PAGE XVII/3F.