BOISSON ALCOOLIQUE A BASE DE VIN ROUGE ISSU DE RAISINS FRAIS ENRICHI EN ALCOOL ET PRÉPARÉ AVEC DES ARÔMES, EN RÉCIPIENT D'UNE CONTENANCE EXCÉDANT 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE ACQUIS N'EXCÉDANT PAS 18% VOL.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NOTE COMPLÉMENTAIRE 2. A) DU CHAPITRE 22 : LE TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE ACQUIS EST DE MOINS DE 18% VOL. NOTE COMPLÉMENTAIRE 8 DU CHAPITRE 22 : CLASSEMENT DES VINS PRÉPARÉS DONT LE TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE ACQUIS EST SUPÉRIEUR A 7% VOL. NESH RELATIVES À LA POSITION 2205 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES BOISSONS A BASE DE VIN ISSU DE RAISINS FRAIS ET PRÉPARÉES.