ARTICLE ASSURANT 3 FONCTIONS : PENDULETTE, BAROMETRE, ET THERMOMETRE. LE CORPS DE L'ARTICLE EST EN BOIS AVEC UN SOCLE EN LOUPE D'AMBOINE. LA PENDULETTE FONCTIONNE ELECTRIQUEMENT (A PILE) EST MUNIE D'UN QUARTZ, MAIS EST A MOUVEMENT AUTRE QUE DE MONTRE (EPAISSEUR DU MOUVEMENT EGALE A 25.80 MM, LARGEUR DE 56.60 MM, LONGUEUR DE 62.36 MM).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9105, 910591 et 91059100. Rg 3 c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir la pendulette électrique non murale. NESH de la position 9103 point b) page XVIII-9103-1 : renvoi à la position 9105. NESH de la position 9105 §1 page XVIII-9105-1.