EBAUCHES DE COUDES EN ACIER AU CARBONE, PERCEES ET NON PERCEES. CES ARTICLES SONT FORGES ET DOIVENT, POUR OBTENIR LE PRODUIT FINI, SUBIR DES OPERATIONS D'ALESAGE, DE PERCAGE ET DE FILETAGE. CES ARTICLES SONT UTILISES COMME ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE. UNE PARTIE DE CES ARTICLES EST DESTINEE A ETRE SOUDEE (1/3 ENVIRON), L'AUTRE EST DESTINEE A ETRE FILETEE (2/3 ENVIRON). LEUR PLUS GRAND DIAMETRE EXTERIEUR N'EXCEDE PAS 609.6MM. ILS SONT LIVRES EN VRAC DANS DES CAISSES EN BOIS.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7307, 730792 et 73079290. Règle générale 2 a) : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l'état démonté ou non monté sont classés à la position des articles complets, finis ou montés. Règle générale 5 a) : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.