PRÉPARATION SURGELÉE À BASE DE PRODUITS DE LA MER, DE LÉGUMES ET DE SAUCE, CONDITIONNÉE POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN SACHET DE 600 GRS. CE PLAT CUISINÉ CONTIENT PLUS DE 20% DE POISSONS, DE CRUSTACÉS ET DE MOLLUSQUES.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NOTE 2 DU CHAPITRE 16 : CE PRODUIT CONTIENT PLUS DE 20% EN POIDS DE POISSONS, CRUSTACÉS ET MOLLUSQUES. LES ST-JACQUES PRÉDOMINENT EN POIDS. NESH RELATIVES A LA POSITION 1605 : CLASSEMENT DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES A BASE DE MOLLUSQUES.