MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n$o$s|3901|à 3914
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 3926100000D | Articles de bureau et articles scolaires | 6.500 % |
| 3926200000D | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) | 6.500 % |
| 3926300000 | Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires | 6.500 % |
| 3926300040D | Poignée de porte intérieure en matière plastique utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles | 6.500 % |
| D | Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs avec revêtement, constitués: -d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, et -d'un film PVC, -ne contenant pas de couches de cuivre, de nickel ou de chrome, destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705 | 6.500 % |
+20 sous-codes
| Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) |
| 6.500 % |
| 3926300000 | Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires | 6.500 % |
| 3926300040D | Poignée de porte intérieure en matière plastique utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles | 6.500 % |
| 3926300050D | Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs avec revêtement, constitués: -d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, et -d'un film PVC, -ne contenant pas de couches de cuivre, de nickel ou de chrome, destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705 | 6.500 % |
| 3926300090D | autre | 6.500 % |
| 3926400000D | Statuettes et autres objets d'ornementation | 6.500 % |
| 3926900000 | autres | - |
| 3926905000D | Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts | 6.500 % |
| 3926906000D | Écrans faciaux/visières de protection | 6.500 % |
| 3926909700 | autres | - |
| 3926909705D | pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils | - |
| 3926909710D | Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5|µm ou plus mais n'excédant pas 80|µm | 6.500 % |
| 3926909722D | Joints pour rétroviseurs de véhicules routiers et leurs composants, en mousse de polyéthylène, fabriqués par thermoformage et présentant les caractéristiques suivantes : -une densité de 20 kg/m³ ou plus,mais pas plus de 40 kg/m³, -une résistance minimale à la traction de 170 kPa, -un coefficient d'absorption d'eau n'excédant pas 1 %, -une longueur de 5 mm ou plus mais pas plus de 300 mm, -une hauteur de 10 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, -une profondeur de 5 mm ou plus mais pas plus de 250 mm | 6.500 % |
| 3926909723D | Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation | 6.500 % |
| 3926909727D | Joint de mousse de polyéthylène destiné à combler l'espace entre la carrosserie d'un véhicule automobile et la base d'un rétroviseur | 6.500 % |
| 3926909730D | Éléments de façades d'autoradios et de systèmes de climatisation de voiture -|en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate, -|recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome, -|dont l'épaisseur totale du revêtement est de 5,54|µm ou plus, mais n'excède pas 49,6|μm | 6.500 % |
| 3926909733D | Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles, partie supérieure, planche de conception et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène, polycarbonate, polyméthylmétacrylate ou polyuréthanne thermoplastique, du type utilisé dans la fabrication de télécommandes | 6.500 % |
| 3926909740D | Enveloppe en silicone pour implants mammaires | 6.500 % |
| 3926909743D | Mélange d'eau et de 19 % en poids ou plus mais n'excédant pas 35 % de microsphères creuses expansées d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle ou d'un autre méthacrylate, d'un diamètre de 3 µm ou plus mais n'excédant pas 4,95 μm | 6.500 % |
| 3926909748D | Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs avec revêtement, constitués: -d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, et -d'un film PVC, -ne contenant pas de couches de cuivre, de nickel ou de chrome, destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705 | 6.500 % |
| 3926909758D | Embouts et/ou bouchons en plastique: -soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable, -adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas114 MPa, pour les tubes: -d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm, -adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas114 MPa, -convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie, destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques | 6.500 % |
| 3926909760D | Préservatifs en polyuréthane | 0.000 % |
| 3926909777D | Anneau de découplage en silicone, d'un diamètre intérieur de 13,2 mm ou plus mais n'excédant pas 17,2 mm, en emballages immédiats de 2 500 pièces ou plus, du type utilisé dans les systèmes de capteurs d'aide au stationnement | 6.500 % |
| 3926909790D | autres | 6.500 % |