MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8501100000 | Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5|W | - |
| 8501101000 | Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18|W | 4.700 % |
| 8501101010D | destinés à certains types de véhicules aériens | 4.700 % |
| 8501101020D | Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant: -|une longueur, axe non compris, de 24|mm(+/- 0,3), -|un diamètre de 49,3|mm (+/- 0,3), -|une tension nominale de 220|V ou plus mais n'excédant pas 240|V en courant alternatif, -|une fréquence nominale de 50|Hz ou plus mais n'excédant pas 60|Hz, -|une puissance d'entrée n'excédant pas 4|W, -|une vitesse de rotation de 4|tr/min ou plus mais n'excédant pas 4,8|tr/min, -|un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm | 4.700 % |
| D | Moteur pas à pas hybride synchrone, présentant les caractéristiques suivantes: -une puissance n'excédant pas 18 W, -biphasé, -un courant nominal inférieur ou égal à 2,5 A/phase, -une tension nominale inférieure ou égale à 20 V, -avec ou sans arbre fileté utilisé dans la fabrication d'imprimantes 3D | 4.700 % |
+152 sous-codes
| Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant: -|une longueur, axe non compris, de 24|mm(+/- 0,3), -|un diamètre de 49,3|mm (+/- 0,3), -|une tension nominale de 220|V ou plus mais n'excédant pas 240|V en courant alternatif, -|une fréquence nominale de 50|Hz ou plus mais n'excédant pas 60|Hz, -|une puissance d'entrée n'excédant pas 4|W, -|une vitesse de rotation de 4|tr/min ou plus mais n'excédant pas 4,8|tr/min, -|un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm |
| 4.700 % |
| 8501101040D | Moteur pas à pas hybride synchrone, présentant les caractéristiques suivantes: -une puissance n'excédant pas 18 W, -biphasé, -un courant nominal inférieur ou égal à 2,5 A/phase, -une tension nominale inférieure ou égale à 20 V, -avec ou sans arbre fileté utilisé dans la fabrication d'imprimantes 3D | 4.700 % |
| 8501101050D | Actionneur linéaire destiné aux applications de réglage électrique de sièges automobiles : -composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré et une vis sans fin, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 20 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures | 4.700 % |
| 8501101060D | Actionneur rotatif destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles comportant : -un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures | 4.700 % |
| 8501101090D | autres | 4.700 % |
| 8501109100 | autres | 2.700 % |
| 8501109100 | Moteurs universels | 2.700 % |
| 8501109110D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501109190D | autres | 2.700 % |
| 8501109300 | Moteurs à courant alternatif | 2.700 % |
| 8501109310D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501109390D | autres | 2.700 % |
| 8501109900 | Moteurs à courant continu | 2.700 % |
| 8501109910D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501109920 | autres | 2.700 % |
| 8501109920D | Moteur à axe de vis sans fin destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles : -composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente et d'un engrenage à vis sans fin, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais ne dépassant pas 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures | 2.700 % |
| 8501109930D | Actionneur linéaire destiné aux applications de réglage électrique de sièges automobiles : -composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré et une vis sans fin, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 20 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures | 2.700 % |
| 8501109940D | Actionneur rotatif destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles comportant : -un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures | 2.700 % |
| 8501109950D | Moteur électrique (CC) à hauteur d'alimentation réglable caractérisé par : -une puissance mécanique de sortie nominale n'excédant pas 35 W, -un mécanisme d'intégration dans le cadre d'une longueur de 156 mm, une hauteur de 59 mm, une épaisseur de 36 mm et un poids de 500 g, -un couple de décrochage de 45 Nm et un couple final de 200 Nm, -un courant maximal de 15 A, -une vitesse à vide de 7 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 10 tr/min, -une vitesse de rotation de 4 000 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 5 600 tr/min, -un niveau sonore maximal de 42 dB(A), -un jeu angulaire maximal pouvant atteindre 3 degrés, et -un module de pignon à 8 dents, -destiné à la fabrication de composants automobiles de sièges de voiture | 2.700 % |
| 8501109956D | Moteur à courant continu : - d’une vitesse de rotation n’excédant pas 7 000 tours/minute à vide, - d’une tension nominale n'excédant pas 18 V, - d’une puissance maximale de 24 W, - pour une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, - avec ou sans engrenage de liaison, - avec ou sans interface de fixation mécanique, - équipé de 2 raccordements électriques, - dont le couple maximum est de 100 Nm | 2.700 % |
| 8501109958D | Moteur à courant continu: -|d'un régime de rotor n'excédant pas 6|500|tours/minute (à vide), -|d'une tension nominale de 12|V (±|4|V), -|d'une puissance maximale inférieure à 20|W, -|dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40°C à + 160°C, -|équipé d'une vis sans fin, -|équipé d'une interface de fixation mécanique, -|équipé de 2|broches de connexions électriques, -|dont le couple maximum est de 75|Nm | 2.700 % |
| 8501109960D | Moteur à courant continu: -|d'une vitesse de rotation comprise entre 3|500|tours/mn et 5|000|tours/mn en charge et jusqu'à|6|500|tours/mn à vide, -|d'une tension d'alimentation comprise entre 100|volts et 240|volts en courant continu| destiné à la fabrication de friteuse électrique | 2.700 % |
| 8501109964D | Moteur à courant continu pour contrôler la position angulaire du volet afin d'adapter le flux de gaz dans le régulateur d'air et la vanne RGE: -avec un indice de protection standard IP69, -avec un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/mn à vide, -avec une tension nominale de 12,0 V (± 0,1), -dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40 °C ou plus mais n'excédant pas 165 °C, -équipé ou non d'un pignon de raccordement, -avec ou sans fiche moteur, -avec ou sans bride, -d'un diamètre n'excédant pas 40 mm (bride non comprise), -d'une hauteur globale n'excédant pas 90 mm (de la base jusqu'au pignon) | 2.700 % |
| 8501109965D | Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs: -|avec un moteur à courant continu, -|avec un système de vitesse intégré, -|générant une force de traction d'au moins 200|N à une température ambiante minimale élevée à 140°C, -|générant une force de traction d'au moins 250|N dans chacune de ses positions, -|ayant un battement effectif de 15|mm mais n'excédant pas 25|mm, -|avec ou sans interface de diagnostic embarqué | 2.700 % |
| 8501109970D | Moteur pas à pas à courant continu, -|à enroulement à deux phases, -|dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9|V, sans toutefois dépasser 16,0|V, -|dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40|°C à + 105|°C, -|éventuellement avec pignon de raccordement, -|avec ou sans fiche moteur | 2.700 % |
| 8501109975D | Moteur à courant continu à excitation permanente - à enroulement multiphase, - d'un diamètre extérieur de 24 mm ou plus, mais n'excédant pas 38 mm, - d'une vitesse de rotation nominale n’excédant pas 12 000 tr/min, - d'une tension d'alimentation de 8 V ou plus, mais n'excédant pas 27 V, - avec ou sans poulie, - avec ou sans engrenage | 2.700 % |
| 8501109979D | Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement triphasé, équipé ou non d’une vis sans fin ou d'un pignon, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 20°C à + 70°C | 2.700 % |
| 8501109990D | autres | 2.700 % |
| 8501200000 | Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5|W | - |
| 8501200010D | d'une puissance excédant 735|W mais n'excédant pas 150|kW, destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501200020D | d'une puissance inférieure à 750|W ou excédant 150|kW, destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501200050D | Moteur universel CA/CC, à rotation : -avec une tension d'alimentation nominale de 230 V, -d'une puissance supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 000 W -avec un stator dont la section transversale est de 93 mm ou plus mais n'excède pas 103 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et -avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses, pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers | 2.700 % |
| 8501200060D | Moteur universel CA/CC, à rotation : -avec une tension d'alimentation nominale de 230 V, -d'une puissance supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 000 W -avec un stator dont la section transversale est de 65 mm ou plus mais n'excède pas 75 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et -avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses, pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers | 2.700 % |
| 8501200070D | Moteur universel CA/CC, à rotation : -avec une tension d'alimentation nominale de 230 V, -d'une puissance supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 700 W -avec un stator dont la section transversale est de 49 mm ou plus mais n'excède pas 59 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et -avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses, pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers | 2.700 % |
| 8501200090D | autres | 2.700 % |
| 8501310000 | Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques | - |
| 8501310000 | d'une puissance n'excédant pas 750|W | - |
| 8501310010D | Moteurs d'une puissance excédant 735|W, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501310020D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501310045 | autres | 2.700 % |
| 8501310045D | Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes: -|diamètre extérieur égal ou supérieur à 90|mm, mais n'excédant pas 110|mm, -|vitesse de rotation n'excédant pas 3|680|tr/min, -|développant, une puissance égale ou supérieure à 600|W sans excéder 740|W à 2|300|tr/min, à 80|°C, -|tension d'alimentation de 12|V, -|couple n'excédant pas 5,67|Nm, -|équipé d'un capteur de couple magnétique, -|avec relais électronique de mise à la terre, -|destiné à être utilisé avec un module de servocommande | 2.700 % |
| 8501310047D | Moteur destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles : -avec un arbre de sortie sur les deux faces du moteur, -constitué d'un moteur à courant continu à excitation permanente, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 120 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures | 2.700 % |
| 8501310048D | Moteurs électriques à courant continu sans balais : -d'une puissance nominale de 240 W ou plus mais n'excédant pas 260 W, -d'une tension de 36 V ou plus mais n'excédant pas 52 V, -d'un couple de 20 Nm ou plus mais n'excédant pas 140 Nm, -dans un boîtier en aluminium, en alliage d'aluminium ou en plastique, -avec ou sans commande intégrée, -avec une fonction de communication dans l'interface LIN ou UART, -d'un poids de 1,5 kg ou plus mais n'excédant pas 5,0 kg, -adaptés pour un montage sur le cadre d'une bicyclette -destinés à la fabrication de vélos électriques | 2.700 % |
| 8501310049D | Moteurs électriques à courant continu sans balais: - d’une puissance nominale de 240 W ou plus mais n’excédant pas 260 W, - d’une tension de 24 V ou plus mais n’excédant pas 52 V, - d’un couple de 30 Nm ou plus mais n’excédant pas 62 Nm, - avec une interface de communication LIN, UART ou CAN, - avec une boîte de vitesses interne à trains planétaires à rapport fixe ou variable ou à entraînement direct, - dans un boîtier en aluminium ou en alliage d’aluminium, - d'un poids de 1,5kg ou plus mais n'excédant pas 6kg, - adaptés pour un montage sur la roue avant ou arrière d’une bicyclette destinés à la fabrication de vélos électriques | 2.700 % |
| 8501310050D | Moteurs à courant continu sans balai : -|d'un diamètre extérieur de 80|mm ou plus, mais n'excédant pas 200|mm, -|présentant une tension d'alimentation de 4|V ou plus, mais n'excédant pas 16|V, -|développant à 20|°C une puissance minimale comprise entre 200|et 750|W, -|développant à 20|°C un couple compris entre 2,00|et 7,00|Nm, -|atteignant à 20|°C une vitesse nominale comprise entre 600|et 3|100|tr/min, -|avec ou sans poulie, - avec ou sans capteur/contrôleur électronique de direction | 2.700 % |
| 8501310052D | Moteur électrique à courant continu sans balais, fini avec des matériaux biocompatibles tels que de l'acier inoxydable selon la spécification 17-4 PH ou de type 303, 316L, 400, présentant les caractéristiques suivantes: -un enroulement triphasé, -une puissance inférieure ou égale à 280 W; -une longueur avec le réducteur de 116,1 mm ou plus mais n'excédant pas 117,2 mm, -un diamètre extérieur de 13,86 mm ou plus mais n'excédant pas 13,92 mm, -un couple maximal du moteur avec réducteur de 246,6 mNm à 25 °C, -un régime radial à vide du moteur avec réducteur à 24 V-25 °C de 9 900 tr/min, -un moteur avec réducteur d'un poids de 70,5 g ou plus mais n'excédant pas 71,5 g, une résistance à la température de crête de 140 °C ou plus (hors fonction), une fuite d'air maximale entre l'arbre et les joints d'arbre de 15 Pa/s à une pression donnée de 2 Bars, -14 broches fonctionnelles pour l'alimentation et la commande, -un circuit imprimé souple d'une longueur de 245 mm mais n'excédant pas 255 mm, muni d'un connecteur mâle à 8 broches destiné à être utilisé pour la fabrication de dispositifs médicaux présentant une rotation gauche-droite et une fonction d'oscillation | 2.700 % |
| 8501310054D | Moteur électrique à courant continu sans balais, présentant les caractéristiques suivantes: -une tension nominale de 310 V, -une puissance nominale de 350 W ou plus mais n'excédant pas 368 W, -une puissance d'entrée égale ou supérieure à 500 W mais n'excédant pas 550 W, -une puissance égale ou supérieure à 350 W mais n'excédant pas 400 W, -d'un diamètre extérieur de 143,2 mm ou plus mais n'excédant pas 143,8 mm, hors connecteur de gousset et poulie, -une vitesse nominale de 16300 t/min ou plus mais n'excédant pas 16500 t/min, -un poids de 2,33 kg ou plus mais n'excédant pas 2,40 kg, -une poulie | 2.700 % |
| 8501310055D | Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, destiné à faire fonctionner des outils manuels électroportatifs, des tondeuses à gazon ou des appareils ménagers, présentant : -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm, -une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min, -une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, -une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 400 W, -une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A, -une efficacité maximale de 50 % ou plus | 2.700 % |
| 8501310056D | Moteur à courant continu, sans balais, intégré à l'aide d'un module de commande électronique (ECU), défini comme un groupe électrique avec : -un dispositif et un mécanisme de sécurité conçus pour prévenir les dangers critiques tels que l'auto-orientation en cas de défaillance unique, -une interface de communication CAN, -une interface de capteur externe, -une plage de températures de fonctionnement comprise entre -40 °C et 95 °C ou une plage plus large, -conforme à la norme IP6K9K pour l'eau et la protection contre la poussière, -présentant une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais n'excédant pas 16 V, -une puissance de sortie nominale de 500 W ou plus, mais n'excédant pas 750 W, -un couple nominal de 3 Nm ou plus mais n'excédant pas 6 Nm, -une longueur de 150 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm, -une largeur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm | 2.700 % |
| 8501310057D | Moteur électrique à courant continu sans balais avec indicateur de contrôle et/ou unité de contrôle avec des boutons: -avec une puissance de sortie de 200 W ou plus, mais n'excédant pas 700 W, -avec une tension d'alimentation de 30 V ou plus, mais n'excédant pas 60 V, -avec un couple de 30 Nm ou plus mais n'excédant pas 200 Nm, -avec une hauteur de 117 mm ou plus, mais n'excédant pas 146 mm, -avec une longueur de 117 mm ou plus, mais n'excédant pas 223 mm, -avec une largeur de 135 mm ou plus, mais n'excédant pas 190 mm, -avec un poids de 2 kg ou plus, mais n'excédant pas 5 kg, -destiné à être monté dans un cadre, sur la roue avant ou arrière d'une bicyclette, -muni de prises, au minimum pour le raccordement par câble avec un indicateur de contrôle LCD, destiné à être utilisé dans la fabrication de bicyclettes électriques | 2.700 % |
| 8501310058D | Moteur à courant continu à excitation permanente présentant : -un diamètre extérieur de 27 mm ou plus, mais n'excédant pas 90 mm, bride de fixation comprise, -une vitesse de rotation n'excédant pas 25 000 tr/min, -une puissance de 45 W ou plus, mais n'excédant pas 400 W, et -une tension d'alimentation de 9 V ou plus mais n'excédant pas 50 V, -avec ou sans enroulement à plusieurs phases, -avec ou sans disque menant, -avec ou sans carter, -avec ou sans ventilateur, -avec ou sans bouchon, -avec ou sans planétaire, -avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation, -avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall, -avec ou sans bride de fixation destiné à être utilisé dans la fabrication de sièges à suspension pneumatique pour tracteurs, machines de terrassement et chariots élévateurs ou destinés à la fabrication d’actionneurs pour meubles réglables en hauteur | 2.700 % |
| 8501310063D | Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes: - un régime spécifié de 6 000 tr/min maximum, - une puissance minimale de 400W mais n’excédant pas 1,3kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750W mais n’excédant pas 1,55kW (à 36 V), - un diamètre de bride de 85mm ou plus, mais n'excédant pas 200mm, - une longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 335mm, - une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 265mm, - un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d’acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), - un stator avec dents en T simples et enroulements simples, selon une topologie 9/6, 12/8 ou 12/10, et - des aimants superficiels, - avec ou sans commande de direction assistée électronique, - avec ou sans poulie ou embrayage, - avec ou sans capteur de position du rotor | 2.700 % |
| 8501310068D | Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant : -une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm -une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm, utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles | 2.700 % |
| 8501310085D | Dispositif de transmission de puissance pour le contrôle de la sortie des turbocompresseurs de gaz d’échappement, constitué: - d’un moteur à courant continu d’une puissance n’excédant pas 600 W, - destiné à être utilisé à une tension d'alimentation de 8 V ou plus, mais pas plus de 48 V, - muni d’un connecteur moteur (enfichable), - avec ou sans capteur de position, - avec ou sans contrôle intégré et électronique de puissance, - avec ou sans mécanisme à ressort pour le rétablissement du levier, - intégré dans un boîtier équipé d’un dispositif de réduction et d’un levier fixé à l’arbre d’entraînement du moteur, ou - intégré dans un boîtier fileté incorporé dans le rotor du moteur pour le mouvement linéaire de la tige de commande intégrée | 2.700 % |
| 8501310099D | autres | 2.700 % |
| 8501320000 | d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 75|kW | - |
| 8501320010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501320040 | autres | 2.700 % |
| 8501320040D | Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, destiné à faire fonctionner des outils manuels électroportatifs, des tondeuses à gazon ou des appareils ménagers, présentant : -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm, -une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min, -une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, -une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 400 W, -une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A, -une efficacité maximale de 50 % ou plus | 2.700 % |
| 8501320065D | Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes: - un régime spécifié de 6 000 tr/min maximum, - une puissance minimale de 400W mais n’excédant pas 1,3kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750W mais n’excédant pas 1,55kW (à 36 V), - un diamètre de bride de 85mm ou plus, mais n'excédant pas 200mm, - une longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 335mm, - une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 265mm, - un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d’acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), - un stator avec dents en T simples et enroulements simples, selon une topologie 9/6, 12/8 ou 12/10, et - des aimants superficiels, - avec ou sans commande de direction assistée électronique, - avec ou sans poulie ou embrayage, - avec ou sans capteur de position du rotor | 2.700 % |
| 8501320099D | autres | 2.700 % |
| 8501330000 | d'une puissance excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW | - |
| 8501331000D | Générateurs de piles à combustible à l'hydrogène | 2.700 % |
| 8501339000 | autre | - |
| 8501339010D | Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501339020D | d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501339030D | Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d'une puissance n'excédant pas 315 kW, comprenant: -un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, -avec ou sans électronique de puissance | 2.700 % |
| 8501339099D | autres | 2.700 % |
| 8501340000 | d'une puissance excédant 375|kW | - |
| 8501340010D | Machines génératrices destinées à des aéronefs civils | - |
| 8501340099D | autres | 2.700 % |
| 8501400000 | autres moteurs à courant alternatif, monophasés | - |
| 8501402000 | d'une puissance n'excédant pas 750|W | - |
| 8501402010D | d'une puissance excédant 735|W, destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501402020D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501402035D | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 150 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 280 W mais n'excédant pas 350 W, -d'un diamètre extérieur de 145 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, hors connecteur de gousset et poulie -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 2 680 tr/min mais n'excédant pas 3 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg mais n'excédant pas 4,6 kg, -avec poulies, axe et tachymètre, destiné à la fabrication d'appareils électroménagers | 2.700 % |
| 8501402045D | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 20 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg, -avec poulie et tachymètre, destiné à la fabrication d'appareils électroménagers | 2.700 % |
| 8501402050D | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 300 W ou plus, mais n'excédant pas 370 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,8 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers | 2.700 % |
| 8501402055D | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 160 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min, -d'un poids n'excédant pas 4,4 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers | 2.700 % |
| 8501402060D | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 550 W mais n'excédant pas 600 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 W mais n'excédant pas 1 000 W, -d'un diamètre extérieur supérieur à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 16 000 tr/min mais n'excédant pas 18 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 3,4 kg mais n'excédant pas 3,7 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers | 2.700 % |
| 8501402070D | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé, avec ou sans commutateur, - d’une puissance nominale égale ou supérieure à 180 W, - d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 150 W mais n’excédant pas 2 700 W, - d’un diamètre extérieur de plus de 44,8 mm mais n’excédant pas 135,2 mm, - d’une vitesse de rotation nominale supérieure à 10 000 tr/min mais n’excédant pas 50 000 tr/min, - équipé ou non d’un ventilateur à induction d’air, - avec ou sans dispositif mécanique (pignon, hélice, engrenages, etc.) sur l’arbre, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils domestiques | 2.700 % |
| 8501402075D | Moteur à courant alternatif sans balais monophasé, incomplet, constitué d'un rotor et d'un stator: -un rotor à l'intérieur équipé d'un anneau de 12 aimants logés dans un boîtier en acier, -un stator d'un diamètre intérieur de 206,6 mm (± 0,5 mm), d'un diamètre extérieur de 265,0 mm (± 0,2 mm) et d'une largeur de 37,2 mm ou plus mais n'excédant pas 47,8 mm, -d'une puissance nominale n'excédant pas 750 W, -d'un poids de 5 kg ou plus, destiné à la fabrication de lave-linge, de lave-linge séchants munis d'un tambour à entraînement direct | 2.700 % |
| 8501402080D | autres | 2.700 % |
| 8501408000 | d'une puissance excédant 750|W | - |
| 8501408010D | d'une puissance n'excédant pas 150|kW, destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501408020D | d'une puissance excédant 150|kW, destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501408050D | Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d'une puissance n'excédant pas 315 kW, comprenant: -un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, -avec ou sans électronique de puissance | 2.700 % |
| 8501408070D | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé, avec ou sans commutateur, - d’une puissance nominale égale ou supérieure à 180 W, - d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 150 W mais n’excédant pas 2 700 W, - d’un diamètre extérieur de plus de 44,8 mm mais n’excédant pas 135,2 mm, - d’une vitesse de rotation nominale supérieure à 10 000 tr/min mais n’excédant pas 50 000 tr/min, - équipé ou non d’un ventilateur à induction d’air, - avec ou sans dispositif mécanique (pignon, hélice, engrenages, etc.) sur l’arbre, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils domestiques | 2.700 % |
| 8501408090D | autres | 2.700 % |
| 8501510000 | autres moteurs à courant alternatif, polyphasés | - |
| 8501510000 | d'une puissance n'excédant pas 750|W | - |
| 8501510010D | d'une puissance excédant 735|W, destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501510020D | d'une puissance inférieure à 750|W, destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501510025D | Moteur synchrone à aimant permanent électrique présentant les caractéristiques suivantes: -une puissance de 550 W; -un rotor contenant 8 pôles générés par des aimants permanents principalement composés de néodyme-fer-bore (selon la norme GB/T 13560), enserré dans un couvercle en polyéthylène, -un diamètre extérieur de l'extrémité magnétique de l'arbre du moteur de 10,001 mm ou plus mais n'excédant pas 10,007 mm, -des bornes situées dans un rayon de 32,5 mm et séparées par un angle de 21,8°, -un boîtier moteur en alliage d'aluminium ADC12 ou AC46000, moulé avec composition en aluminium-silicone-cuivre (selon la norme JIS H5302 ou EN1706), -une constante de force électromotrice arrière (Ke) de 0,03306 V-s/rad ou plus mais n'excédant pas 0,03654 V-s/rad, -un ordre d'harmoniques de force électromotrice arrière - 5ᵉ de maximum 0,38 % (fondamental) et 7ᵉ de maximum 0,25 % (fondamental), -un couple de saillance n'excédant pas 13 mNm, -un couple de frottement à température ambiante n'excédant pas 22 mNm, -une température maximale de fonctionnement n'excédant pas 200 °C | 2.700 % |
| 8501510030D | Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6 000rpm, doté: - d’une puissance de 340W ou plus mais ne dépassant pas 7,4kW, - d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180mm × 180mm, et - d’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271mm | 2.700 % |
| 8501510035D | Moteur synchrone à aimant permanent électrique présentant les caractéristiques suivantes: -une puissance de 600 W; -un rotor contenant 8 pôles générés par des aimants permanents composés principalement de néodyme-fer-bore et dysprosium, enserré dans un couvercle en aluminium, -un diamètre extérieur de l'extrémité magnétique de l'arbre du moteur de10,001 mm ou plus mais n'excédant pas 10,007 mm, -des bornes situées dans un diamètre de 59,2 mm et séparées par un angle de 30,0°, -un boîtier en acier électrogalvanisé (selon la norme JIS G3313 grade SECE) selon un procédé d'estampillage par emboutissage profond, -un diamètre égal ou inférieur à 88,600 mm mais non inférieur à 88,546 mm à l'interface d'assemblage du système motorisé, -une constante de force électromotrice arrière (Ke) de 0,03277 V-s/rad ou plus mais n'excédant pas 0,03623 V-s/rad, -un ordre d'harmoniques de force électromotrice arrière - 5ᵉ de maximum 0,35 % ( fondamental) et 7ᵉ de maximum 0,30 % (fondamental), -un couple de réluctance n'excédant pas 12 mNm, -un couple de frottement à température ambiante n'excédant pas 23 mNm, -une température de fonctionnement maximale n'excédant pas 200 °C | 2.700 % |
| 8501510040D | Moteur électrique à courant alternatif triphasé : -d'une puissance nominale de 280 W ou plus, mais n'excédant pas 320 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 480 W mais n'excédant pas 540 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 W mais n'excédant pas 900 W, -d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm, -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 20 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 6 kg mais n'excédant pas 6,4 kg, -avec poulie et tachymètre, destiné à la fabrication d'appareils électroménagers | 2.700 % |
| 8501510045D | Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l'automobile, présentant les caractéristiques suivantes: -un régime spécifié de 7000 tr/min maximum, -une puissance égale ou supérieure à 400 W mais n'excédant pas 750 W (à 12 V), -un diamètre de bride de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur maximale, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm, -un boîtier de base en tôle d'acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d'étanchéité), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6, 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels -avec ou sans commande de direction assistée électronique, -avec ou sans poulie ou embrayage, -avec ou sans capteur de position du rotor | 2.700 % |
| 8501510050D | Moteur synchrone à courant alternatif triphasé sans balais à aimants permanents, caractérisé par : -une puissance de 500 W ou plus, mais sans dépasser 700 W, -un diamètre extérieur de 129,7 mm ou plus, mais sans dépasser 180,3 mm, -une vitesse nominale de 16 000 tr/min ou plus, mais sans dépasser 17 000 tr/min, -un poids de 2,5 kg ou plus, mais sans dépasser 3,1 kg, et -une poulie, -destiné à la fabrication de produits électroménagers | 2.700 % |
| 8501510090D | autres | 2.700 % |
| 8501520000 | d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 75|kW | - |
| 8501522000 | d'une puissance excédant 750|W mais n'excédant pas 7,5|kW | - |
| 8501522010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501522050 | autres | 2.700 % |
| 8501522050D | Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6 000rpm, doté: - d’une puissance de 340W ou plus mais ne dépassant pas 7,4kW, - d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180mm × 180mm, et - d’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271mm | 2.700 % |
| 8501522055D | Moteurs à courant alternatif synchrone à aimants permanents, sans balais, avec : -une puissance de sortie de 1 000 W ou plus, mais pas plus de 1 400 W, -un rotor contenant 8 pôles, générés par des aimants permanents principalement composés de praséodyme-néodyme-fer-bore (norme GB/T 13560-2017), enserré dans un revêtement en acier inoxydable, -un diamètre extérieur de l'extrémité magnétique de l'arbre du moteur de 10,001 mm ou plus, mais n'excédant pas 10,007 mm, -des bornes situées dans un rayon de 37,00 mm et séparées par un angle de 30,00 °, -un boîtier en alliage d'aluminium ADC12 ou EN AC46000, moulé avec une composition en aluminium-silicone-cuivre (selon la norme JIS H5302-2000 ou EN1706), -une constante de force contre-électromotrice (Ke) de 0,0265 V-s/rad ou plus mais n'excédant pas 0,0293 V-s/rad, -une force électromotrice arrière (FEM) dont les harmoniques de 5e ordre ne dépassent pas 0,4 % (de la fondamentale) et celles du 7e ordre ne dépassent pas 0,2 % (de la fondamentale), -une inductance synchrone de 33,49 µH ou plus, mais n'excédant pas 37,01 µH, -un couple de réluctance n'excédant pas 15 mNm, -un couple de frottement à température ambiante n'excédant pas 20 mNm, -une température de fonctionnement maximale du moteur n'excédant pas 200 °C, -avec ou sans cannelure sur l'arbre moteur | 2.700 % |
| 8501522070D | Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l'automobile, présentant les caractéristiques suivantes: -un régime spécifié de 7000 tr/min maximum, -une puissance égale ou supérieure à 750 W mais n'excédant pas 1,8 kW (à 12 V), -un diamètre de bride de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur maximale, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm, -un boîtier de base en tôle d'acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d'étanchéité), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6, 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels -avec ou sans commande de direction assistée électronique, -avec ou sans poulie ou embrayage, -avec ou sans capteur de position du rotor | 2.700 % |
| 8501522080D | Moteur synchrone à aimant permanent électrique présentant les caractéristiques suivantes: -une puissance de 850 W; -un rotor contenant 8 pôles générés par des aimants permanents principalement composé de néodyme-fer-bore (selon la norme GB/T 13560), enserré dans un revêtement en polyéthylène, -un diamètre extérieur de l'extrémité magnétique de l'arbre du moteur de 10,001 mm ou plusmais n'excédant pas 10,007 mm, -des bornes situées dans un rayon de 26,2 mm et séparées par un angle de 30,0°, -un boîtier en alliage d'aluminium ADC12 ou AC46000, moulé avec composition en aluminium-silicone-cuivre (selon la norme JIS H5302 ou EN1706) et un revêtement anodisé (selon la norme ASTM B580 de type E), -une constante de force électromotrice arrière (Ke) de 0,04009 V-s/rad ou plus mais n'excédant pas 0,04431 V-s/rad, -un ordre d'harmoniques de force électromotrice arrière - 5ᵉ de maximum 0,36 % ( fondamental) et 7ᵉ de maximum 0,24 % (fondamental), -un couple de réluctance n'excédant pas 20 mNm, -un couple de frottement à température ambiante n'excédant pas 26,5 mNm, -une température maximale de fonctionnement du moteur n'excédant pas 200 °C | 2.700 % |
| 8501522089D | autres | 2.700 % |
| 8501523000 | d'une puissance excédant 7,5|kW mais n'excédant pas 37|kW | - |
| 8501523010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501523090D | autres | 2.700 % |
| 8501529000 | d'une puissance excédant 37|kW mais n'excédant pas 75|kW | - |
| 8501529010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501529090D | autres | 2.700 % |
| 8501530000 | d'une puissance excédant 75|kW | - |
| 8501535000 | Moteurs de traction | 2.700 % |
| 8501535010D | Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d'une puissance n'excédant pas 315 kW, comprenant: -un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, -avec ou sans électronique de puissance | 2.700 % |
| 8501535020D | Moteur de traction en courant alternatif du type du moteur synchrone à aimant permanent intérieur (IPMSM), développant: -un couple de 200 Nm ou plus, mais n'excédant pas 400 Nm, -une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n'excédant pas 200 kW, et -une vitesse de 15 000 tours/minute au maximum, utilisé dans la fabrication de véhicules électriques | 2.700 % |
| 8501535030D | Moteur de traction synchrone à aimants permanents : -d'une puissance continue de 110 kW ou plus, mais n'excédant pas 180 kW, -avec système à refroidissement par liquide, -d'une longueur totale de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm, -d'une largeur totale de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 700 mm, -d'une hauteur totale de 550 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm, -d'un poids n'excédant pas 350 kg, -avec trois points de suspension | 2.700 % |
| 8501535040D | Moteur à courant alternatif de traction à aimant permanent, présentant les caractéristiques suivantes : -d'une puissance continue de 110 kW ou plus mais n'excédant pas 150 kW, -avec un système à refroidissement par liquide, -d'une longueur totale de 460 mm ou plus mais n'excédant pas 590 mm, -d'une largeur totale de 450 mm ou plus mais n'excédant pas 580 mm, -d'une hauteur totale de 490 mm ou plus mais n'excédant pas 590 mm, -d'un poids maximal de 310 kg, -avec 4 points de fixation | 2.700 % |
| 8501535050D | Moteur de traction asynchrone : -d'une puissance continue de 140 kW ou plus, mais n'excédant pas 180 kW, -avec un système de refroidissement par liquide, -d'une longueur totale de 580 mm ou plus, mais n'excédant pas 730 mm, -d'une largeur totale de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 670 mm, -d'une hauteur totale de 510 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm, -d'un poids n'excédant pas 390 kg, -avec ou sans réducteur à engrenages , -avec ou sans générateur-démarreur, -avec 2 points de fixation, -destiné à la fabrication du propulseur électrique des bus hybrides | 2.700 % |
| 8501535090D | autres | 2.700 % |
| 8501538100 | autres, d'une puissance | - |
| 8501538100 | excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW | - |
| 8501538110D | d'une puissance n'excédant pas 150|kW, destinés à des aéronefs civils | - |
| 8501538120D | d'une puissance excédant 150|kW, destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501538190D | autres | 2.700 % |
| 8501539400 | excédant 375|kW mais n'excédant pas 750|kW | 2.700 % |
| 8501539410D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501539490D | autres | 2.700 % |
| 8501539900 | excédant 750|kW | 2.700 % |
| 8501539910D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8501539990D | autres | 2.700 % |
| 8501610000 | Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques | - |
| 8501610000 | d'une puissance n'excédant pas 75|kVA | - |
| 8501612000 | d'une puissance n'excédant pas 7,5|kVA | - |
| 8501612010D | destinées à des aéronefs civils | - |
| 8501612090D | autres | 2.700 % |
| 8501618000 | d'une puissance excédant 7,5|kVA mais n'excédant pas 75|kVA | - |
| 8501618010D | destinées à des aéronefs civils | - |
| 8501618099D | autres | 2.700 % |
| 8501620000 | d'une puissance excédant 75|kVA mais n'excédant pas 375|kVA | - |
| 8501620010D | destinées à des aéronefs civils | - |
| 8501620040D | Générateur de courant alternatif triphasé: -d'une puissance continue de 147 kVA ou plus, mais n'excédant pas 222 kVA, -d'un couple continu de 650 Nm ou plus, mais n'excédant pas 900 Nm, -d'une vitesse maximale de fonctionnement de 2 700 tours par minute (tr/min), -doté d'un système à refroidissement par liquide, -d'une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, -d'une largeur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, -d'une hauteur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, -d'un poids n'excédant pas 150 kg | 2.700 % |
| 8501620098D | autres | 2.700 % |
| 8501630000 | d'une puissance excédant 375|kVA mais n'excédant pas 750|kVA | - |
| 8501630010D | destinées à des aéronefs civils | - |
| 8501630099D | autres | 2.700 % |
| 8501640000D | d'une puissance excédant 750|kVA | 2.700 % |
| 8501710000 | Machines génératrices photovoltaïques à courant continu | 2.700 % |
| 8501710000D | d'une puissance n'excédant pas 50|W | 2.700 % |
| 8501720000D | d'une puissance excédant 50|W | 2.700 % |
| 8501800000D | Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif | 2.700 % |
Tel que spécifié pour les positions divisées