Name: TARIC 1006209913 - des variétés Basmati 217 (India), Basmati 370, Basmati 386 (India), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Ranbir Basmati (India), Super Basmati, Taraori Basmati (HBC-19) (India), Type-3 (Dehradun) (India)
Creator: The Trade Hub
License: https://commission.europa.eu/legal-notice_en

1006209913 - riz Basmati - The Trade Hub

Hiérarchie

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

1000000000CÉRÉALES

1006000000Riz

1006200000Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

1006209200autre

1006209900autre

1006209913Riz parfumé

1006209913des variétés Basmati 217 (India), Basmati 370, Basmati 386 (India), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Ranbir Basmati (India), Super Basmati, Taraori Basmati (HBC-19) (India), Type-3 (Dehradun) (India)

Droits & Mesures

Taux préférentiels(34)

+24

Taux préférentiels - 34 Origine
Origine	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %ESA Interim EPA	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %SADC EPA	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %Everything But Arms	Everything But Arms
Andorre 0.000 %EU-Andorra Customs Union	EU-Andorra Customs Union
Albanie 0.000 %	—

Droits additionnels(3)

hérité de 1006000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Sauf:BY(Biélorussie)RU(Russie)

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Biélorussie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Russie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 1000000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contingent tarifaire non préférentiel(1)

hérité de 1006200000

ERGA OMNES

15.000 %2Regulation 0761/202025-07-20

Sauf:GB(Royaume-Uni)RU(Russie)BY(Biélorussie)

2 certificat(s) requis

L001Certificat/licence d'importation

Certificat d'importation AGRIM

Y100Dispositions particulières

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

Mesure non applicable

CD750L'admission au bénéfice de ce contingent tarifaire est subordonnée à la présentation d'un certificat d'importation délivré dans les conditions prévues par le règlement d’exécution (UE) 2020/761 de la Commission.

Contingent tarifaire préférentiel(6)

hérité de 1006209900

Mercosur5500

0.000 %2Regulation 1988/202026-05-01

2 certificat(s) requis

U126Preuve d'origine

Attestation d’origine [article 3.16 de l’accord intérimaire sur le commerce UE-Mercosur]

C130Autres certificats

Mercosur - Certificat d’autorisation de Contingent

Mesure non applicable

CD01043L’article 3.30 de l’accord sur les contingents tarifaires précise que les produits exportés dans le cadre de contingents tarifaires accordés par l’Union européenne sont accompagnés d’un document officiel intitulé «Mercosur - Certificat d’autorisation de Contingent» et délivré par les États signataires du Mercosur, dont le modèle peut être consulté ici: https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=OJ:L_202600874.

Ecuador

0.000 %Regulation 0754/172026-01-01

EU-Andean Trade Agreement (Ecuador accession)(depuis 2017)

Contrôle à l'importation(4)

hérité de 1006000000

Inde

Regulation 1793/192025-03-15

3 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y978Dispositions particulières

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

CD597La mise en libre pratique d’envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux énumérés aux annexes I et II du règlement (UE) 2019/1793 est soumise à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE) dûment finalisé, tel que prévu à l’article 57, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2017/625, confirmant que l'envoi satisfait aux règles applicables visées à l’article 1er, paragraphe 2, dudit règlement

Pakistan

Regulation 1793/192025-03-15

3 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Y978Dispositions particulières

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 1000000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:IS(Islande)CH(Suisse)LI(Liechtenstein)NO(Norvège)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Contrôle import -OGM(2)

hérité de 1006000000

ERGA OMNES

Decision 0884/112016-02-01

Sauf:CN(Chine)

2 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Y063Dispositions particulières

Marchandises non expédiée de Chine

Import/export non autorisé après contrôle

CD680La mise en libre pratique des lots de riz ou de produits contenant du riz, consistant de riz ou produits à partir de riz est soumise à la présentation d’un DSCE-D ou, d’un DSCE-P dûment complété par l’autorité compétente, dès que tous les contrôles officiels ont été réalisés. Les exemptions s’appliquent aux lots qui sont destinés à un particulier pour sa consommation et son utilisation personnelles.

Chine

Decision 0884/112016-02-01

1 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Mise en libre pratique non autorisée

Restriction de mise en libre pratique(2)

ERGA OMNES

Regulation 2834/232023-12-28

1 certificat(s) requis

A022Certificat d'authenticité

Copie du certificat d'authenticité: Certificate of authenticity Basmati Rice for export to the European Union

Sous-position déclarée non autorisée

CD623Les déclarations sur la base de ce code ne sont possibles que si la condition suivante est remplie : présentation d'une copie du certificat d'authenticité de l'Inde ou du Pakistan conformément aux dispositions du règlement (UE) 2023/2834. Dans le cas contraire, un autre code doit être déclaré.

ERGA OMNES

Regulation 1237/162016-11-06

2 certificat(s) requis

L001Certificat/licence d'importation

Certificat d'importation AGRIM

Y036Dispositions particulières

Les produits déclarés sont exemptés de la présentation de la licence concernée sur base de l'Article 3 (1) points a, b, d et e et (2) du Règlement délégué (UE) 2016/1237 de la Commission (JO L 206)

Mise en libre pratique non autorisée

CD421La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d'un certificat d'importation AGRIM délivré en accord avec le Règlement d'exécution (UE) 2016/1239 de la Commission (JO L 206). Néanmoins, le certificat d'importation n'est pas requis pour des quantités n'excédant pas celles établies à la Partie I de l'Annexe du Règlement délégué (UE) 2016/1237 de la Commission (JO L 206).

Date de début: 2023-01-01

Description et classification

Confusions fréquentes

1006209918: Riz parfumé décortiqué non décrit comme riz Basmati de l'une des variétés expressément énumérées

Aide au classement

Riz Basmati décortiqué d'une variété expressément énumérée

Exemples de produits

Riz Basmati décortiqué, variété Pusa Basmati

Notes réglementaires

NENC1006

Riz Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.

Note complémentaireAdditional Notes to Chapter 10

1. A. Products listed in the headings of this chapter are to be classified under those headings only if grains are present, whether or not in the ear or on the stalk. B. The chapter does not cover grains which have been hulled or otherwise worked. However, rice, husked, milled, polished, glazed, parboiled or broken remains classified in heading 1006. 2. Heading 1005 does not cover sweet corn (Chapter 7). Additional note 1: the moisture content of cereals is determined using the method set out in Annex I of Commission Delegated Regulation (EU) 2023/2010. For the purposes of subheadings 1001 19, 1001 99, 1002 90, 1003 90, 1004 90, 1005 90 and 1007 90, 'of a kind used for sowing' means cereals which meet requirements laid down by the competent authorities of the Member State for being accepted as seed.

Origine non préférentielle

specific

Riz

L'origine des marchandises de cette position est le pays où les marchandises sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

specific

Riz

L'origine des marchandises de cette position est le pays où les marchandises sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

Règle résiduelle

1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Existe-t-il des préférences tarifaires pour des variétés Basmati 217 (India), Basmati 370, Basmati 386 (India), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Ranbir Basmati (India), Super Basmati, Taraori Basmati (HBC-19) (India), Type-3 (Dehradun) (India) (1006209913) ?

Oui, 33 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour des variétés Basmati 217 (India), Basmati 370, Basmati 386 (India), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Ranbir Basmati (India), Super Basmati, Taraori Basmati (HBC-19) (India), Type-3 (Dehradun) (India) (1006209913) ?

Oui, 7 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Quels produits sont classés sous le code 1006209913 ?

Le code TARIC 1006209913 (des variétés Basmati 217 (India), Basmati 370, Basmati 386 (India), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Ranbir Basmati (India), Super Basmati, Taraori Basmati (HBC-19) (India), Type-3 (Dehradun) (India)) couvre notamment : Riz Basmati décortiqué, variété Pusa Basmati, Riz brun, variété Super Basmati.

Comment classer correctement un produit sous le code 1006209913 ?

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇵🇰 Pakistan	€385K	334Kt	€1.15/kg	48.8%
2	🇹🇭 Thailand	€206K	275Kt	€0.7472/kg	26.1%
3	🇮🇳 India	€121K	106Kt	€1.15/kg	15.4%
4	🇨🇦 Canada	€31K	8Kt	€3.78/kg	3.9%
5	🇻🇳 Vietnam	€28K	26Kt	€1.08/kg	3.6%
6	🇺🇾 UY	€15K	10Kt	€1.45/kg	1.9%
7	🇦🇪 United Arab Emirates	€3K	770	€3.64/kg	0.4%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€185K	97Kt	€1.92/kg	38.3%
2	🇨🇭 Switzerland	€94K	22Kt	€4.30/kg	19.5%
3	🇶🇦 Qatar	€72K	5Kt	€14.25/kg	14.9%
4	🇳🇴 Norway	€58K	17Kt	€3.35/kg	11.9%
5	🇽🇸 XS	€43K	46Kt	€0.9317/kg	8.9%
6	🇮🇳 India	€20K	26Kt	€0.7666/kg	4.2%
7	🇲🇦 Morocco	€11K	2Kt	€4.57/kg	2.3%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇵🇰 Pakistan	€385K	334Kt	€1.15/kg	48.8%
2	🇹🇭 Thailand	€206K	275Kt	€0.7472/kg	26.1%
3	🇮🇳 India	€121K	106Kt	€1.15/kg	15.4%
4	🇨🇦 Canada	€31K	8Kt	€3.78/kg	3.9%
5	🇻🇳 Vietnam	€28K	26Kt	€1.08/kg	3.6%
6	🇺🇾 UY	€15K	10Kt	€1.45/kg	1.9%
7	🇦🇪 United Arab Emirates	€3K	770	€3.64/kg	0.4%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€185K	97Kt	€1.92/kg	38.3%
2	🇨🇭 Switzerland	€94K	22Kt	€4.30/kg	19.5%
3	🇶🇦 Qatar	€72K	5Kt	€14.25/kg	14.9%
4	🇳🇴 Norway	€58K	17Kt	€3.35/kg	11.9%
5	🇽🇸 XS	€43K	46Kt	€0.9317/kg	8.9%
6	🇮🇳 India	€20K	26Kt	€0.7666/kg	4.2%
7	🇲🇦 Morocco	€11K	2Kt	€4.57/kg	2.3%

des variétés Basmati 217 (India), Basmati 370, Basmati 386 (India), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Ranbir Basmati (India), Super Basmati, Taraori Basmati (HBC-19) (India), Type-3 (Dehradun) (India)

Hiérarchie

Droits & Mesures

Description et classification

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

Aide

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Hiérarchie

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Statistiques commerciales

Description et classification

Jurisprudence CJUE

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

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Jurisprudence CJUE

Statistiques commerciales

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE