Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés

autres Cette sous-position comprend les préparations toniques telles qu'elles sont décrites dans les notes explicatives de la NC relatives au présent chapitre, Considérations générales, deuxième alinéa. Ces boissons non alcooliques, souvent appelées compléments alimentaires, peuvent être à base d'extraits de plantes (y compris des herbes aromatiques) et contenir des vitamines ou/et minéraux ajoutés. En général, ces préparations devraient être bénéfiques pour la santé et le bien-être. Elles se distinguent donc des eaux additionnées d'édulcorants ou aromatisées et autres boissons sans alcool de la sous-position 2202 10 00 , visées dans les notes explicatives du SH relatives, no 2202 , lettre A. autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n os 0401 à 0404 Relève de ces sous-positions, par exemple, le produit liquide, dénommé commercialement «filled milk», pour autant qu'il s'agisse d'une boisson consommable en l'état. Le «filled milk» est un produit à base de lait écrémé ou de poudre de lait écrémé auquel des graisses ou des huiles végétales raffinées sont ajoutées dans une quantité presque identique à celle de la graisse naturelle soustraite du lait entier initial. Cette boisson est classée à l'intérieur de ces sous-positions selon sa teneur en matières grasses provenant du lait. Voir la note explicative de la sous-position 2202 99 19 .

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n o 2009 Pour ce qui concerne les termes «boissons non alcooliques», voir la note 3 du présent chapitre. Les boissons non alcooliques de cette position sont des liquides directement propres et destinés à la consommation humaine en tant que boissons, quels que soient la quantité absorbée ou les usages particuliers pour lesquels divers types de liquides peuvent être consommés, dans la mesure où elles ne relèvent pas d’une autre position plus spécifique. Leur classement ne saurait dépendre de facteurs purement subjectifs et variables, comme la manière de consommer ces boissons ou le but de leur absorption, par exemple, pour étancher la soif ou maintenir l’organisme en bonne santé (voir l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne dans l’affaire 114/80). Cette position couvre, entre autres, les aliments liquides, prêts à boire pour nourrissons.