MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) > non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières > avec accessoires > autres
Exemples de produits
12Synonymes
Tuyau en caoutchouc avec raccords, Tube en caoutchouc avec raccords, Ensemble de tuyau avec raccords
Matériaux
Mots-clés
Tuyau en caoutchouc avec raccords · Tube en caoutchouc avec raccords · Ensemble de tuyau avec raccords · Caoutchouc vulcanisé non durci · Non renforcé à l'aide d'autres matières ni autrement associé à d'autres matières · Tubes et tuyaux · Avec accessoires
1. Sauf dispositions contraires, dans la nomenclature, l'expression «caoutchouc» s'entend des produits suivants, même vulcanisés ou durcis: caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles, et ces mêmes produits régénérés. 2. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures ou parties de chaussures du chapitre 64; c) les coiffures ou parties de coiffures (y compris les bonnets de bain) du chapitre 65; d) les appareils ou pièces mécaniques ou électriques de la section XVI (y compris tous articles d'électricité), en caoutchouc durci; e) les articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96; f) les articles du chapitre 95 (autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles des positions 4011 à 4013). 3. Dans les positions 4001 à 4003 et dans la position 4005, l'expression «formes primaires» s'applique uniquement aux formes suivantes: a) les liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions); b) les blocs de forme irrégulière, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses similaires. 4. Dans la note 1 du présent chapitre et dans la position 4002, l'expression «caoutchouc synthétique» s'applique: a) aux matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement par vulcanisation au soufre en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius, ne se rompront pas par allongement à trois fois leur longueur initiale et qui, après allongement à deux fois leur longueur initiale, reprendront dans un délai de cinq minutes une longueur ne dépassant pas une fois et demie leur longueur initiale. Aux fins de cet essai, les substances nécessaires à la réticulation, telles que les activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, peuvent être ajoutées; la présence de substances prévues à la note 5 B) ii) et iii) est également admise. En revanche, la présence de substances non nécessaires à la réticulation, telles que les charges, plastifiants et matières de charge, n'est pas admise; b) aux thioplastes (TM); c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, à condition que tous ces produits répondent aux prescriptions de vulcanisation, d'allongement et de reprise visées au a) ci-dessus.
1. Les produits présentés en assortiments composés de plusieurs éléments constitutifs distincts dont certains ou la totalité relèvent de la présente Section et qui sont destinés à être mélangés pour obtenir un produit des Sections VI ou VII sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que les éléments constitutifs soient : a) nettement reconnaissables, de par leur conditionnement, comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés ; b) présentés en même temps ; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs proportions respectives, comme étant complémentaires les uns des autres. 2. À l'exception des articles des n°s 3918 ou 3919, les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières, imprimés de motifs, de caractères ou de représentations figurées non accessoires par rapport à l'utilisation principale du produit, relèvent du Chapitre 49.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.
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ConcentréPartenaires tiers (approvisionnement)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇹🇷 Turkey | €172.6M | 13.1Mt | €13.14/kg | 51.3% | |
| 2 | 🇨🇳 China | €66.0M | 7.6Mt | €8.68/kg | 19.6% | |
| 3 | 🇮🇳 India | €47.3M | 4.3Mt | €10.97/kg | 14.1% | |
| 4 | 🇺🇸 United States | €25.6M | 482Kt | €53.18/kg | 7.6% | |
| 5 | 🇬🇧 United Kingdom | €17.4M | 447Kt | €38.87/kg | 5.2% | |
| 6 | 🇧🇦 Bosnia and Herzegovina | €7.6M | 575Kt | €13.24/kg | 2.3% |
Marchés tiers (débouchés)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇬🇧 United Kingdom | €52.9M | 2.0Mt | €25.98/kg | 29.6% | |
| 2 | 🇨🇳 China | €39.7M | 1.3Mt | €31.20/kg | 22.2% | |
| 3 | 🇺🇸 United States | €33.5M | 895Kt | €37.43/kg | 18.7% | |
| 4 | 🇹🇷 Turkey | €31.1M | 816Kt | €38.16/kg | 17.4% | |
| 5 | 🇲🇦 Morocco | €21.5M | 871Kt | €24.73/kg | 12.0% |