BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS > BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS > Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout > autres que de conifères > autres > autres > autres
Synonymes
profilé en bois, bois profilé, baguette en bois profilée
Matériaux
Mots-clés
profilé en bois · bois profilé · baguette en bois profilée · Bois · profilé tout au long d'une ou plusieurs rives, faces ou bouts
1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les bois en copeaux, en plaquettes, réduits en poudre ou pulvérisés, des types principalement utilisés en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires (position 1211); b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des types principalement utilisés en sparterie ou en vannerie, bruts, même fendus, sciés en long ou coupés à longueur (position 1401); c) les bois en copeaux, en plaquettes, réduits en poudre ou pulvérisés, des types principalement utilisés en teinture ou en tannerie (position 1404); d) le charbon activé (position 3802); e) les articles de la position 4217; f) les chaussures ou parties de chaussures du chapitre 64; g) les articles du chapitre 66 (par exemple, les parapluies et cannes et leurs parties); h) les articles de la position 6808; ij) les articles du chapitre 71 (par exemple, les bijoux de fantaisie); k) les articles des sections XVI ou XVII (par exemple, les pièces de machines, les caisses, les couvercles, les cabinets pour machines et appareils et les articles de charronnage); l) les articles de la section XVIII (par exemple, les caisses de pendules et les instruments de musique et leurs parties); m) les parties d'armes à feu (position 9305); n) les articles du chapitre 94 (par exemple, les meubles, les luminaires, les constructions préfabriquées); o) les articles du chapitre 96 (par exemple, les pipes, les boutons et les crayons), et les tamis et cribles à main (position 9604); p) les articles du chapitre 97 (par exemple, les objets d'art). 2. Dans le présent chapitre, l'expression «bois densifié» désigne le bois ayant subi un traitement chimique ou physique (qui, dans le cas de couches collées ensemble, est supérieur au traitement nécessaire pour assurer un bon collage) et ayant ainsi acquis une densité ou une dureté accrues ainsi qu'une résistance mécanique améliorée ou une résistance accrue aux agents chimiques ou électriques. 3. Dans les positions 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifié ou en bois densifié sont classés comme les articles en bois correspondant du même type. 4. Les produits des positions 4410, 4411 ou 4412 peuvent être ouvrés pour présenter les profils décrits en ce qui concerne le bois de la position 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou formés selon des profils autres que carrés ou rectangulaires ou soumis à toute autre opération, à condition que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
La Section IX ne comporte pas de Notes de Section proprement dites. Les règles de classement sont régies par les Notes de Chapitres des Chapitres 44 (Bois), 45 (Liège) et 46 (Ouvrages de sparterie ou de vannerie). Règles clés : le Chapitre 44 contient de longues listes d'exclusions renvoyant les marchandises à d'autres chapitres (par exemple, les meubles au Chapitre 94, les instruments à la Section XVIII), et définit le « bois » comme couvrant également le bambou et les autres matières de nature ligneuse. Le Chapitre 45 distingue le liège naturel du liège aggloméré et leurs ouvrages respectifs.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.
Exemples de produits
1C-62/20
15 avr. 2021Vogel Import Export NV contre Belgische Staat
Arrêt de la Cour (dixième chambre) du 15 avril 2021.#Vogel Import Export NV contre Belgische Staat.#Renvoi préjudiciel – Règlement (CEE) no 2658/87 – Union douanière – Tarif douanier commun – Classement tarifaire – Nomenclature combinée – Positions tarifaires – Positions 4407 et 4409 – Planches de bois rabotées, dont les quatre coins ont été légèrement arrondis sur toute la longueur de la planche.#Affaire C-62/20.
C-134/08.
2 avr. 2009Hauptzollamt Bremen contre J. E. Tyson Parketthandel GmbH hanse j.
Par ces motifs, la Cour (cinquième chambre) dit pour droit: L’article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) n o 2193/2003 du Conseil, du 8 décembre 2003, instituant des droits de douane supplémentaires sur les importations de certains produits originaires des États-Unis d’Amérique, doit être interprété dans un sens conforme à celui de son libellé, à savoir que les produits pour lesquels il peut être prouvé qu’ils sont déjà en route vers la Communauté européenne à la date d’entrée en vigueur de ce règlement et que leur destination ne peut être changée ne sont pas assujettis aux droits supplémentaires. Signatures ( *1 ) Langue de procédure: l’allemand.
€0
€0
+€0
€1.81/kg
€4.29/kg
1 857
ModéréPartenaires tiers (approvisionnement)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €32.8M | 19.8Mt | €1.65/kg | 28.3% | |
| 2 | 🇧🇦 Bosnia and Herzegovina | €22.9M | 20.8Mt | €1.10/kg | 19.8% | |
| 3 | 🇽🇸 XS | €18.4M | 14.8Mt | €1.24/kg | 15.9% | |
| 4 | 🇧🇷 Brazil | €17.2M | 10.9Mt | €1.58/kg | 14.8% | |
| 5 | 🇺🇦 Ukraine | €13.9M | 7.0Mt | €1.99/kg | 12.0% | |
| 6 | 🇬🇧 United Kingdom | €6.8M | 1.6Mt | €4.19/kg | 5.9% | |
| 7 | 🇹🇷 Turkey | €3.7M | 534Kt | €6.95/kg | 3.2% |
Marchés tiers (débouchés)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇺🇸 United States | €105.8M | 17.2Mt | €6.14/kg | 31.2% | |
| 2 | 🇬🇧 United Kingdom | €95.9M | 29.2Mt | €3.29/kg | 28.3% | |
| 3 | 🇨🇭 Switzerland | €90.6M | 18.1Mt | €5.00/kg | 26.7% | |
| 4 | 🇳🇴 Norway | €32.9M | 8.9Mt | €3.70/kg | 9.7% | |
| 5 | 🇨🇳 China | €11.3M | 2.6Mt | €4.31/kg | 3.3% | |
| 6 | 🇦🇪 United Arab Emirates | €2.9M | 272Kt | €10.60/kg | 0.9% |