49Chapitre

09Position

00Sous-position

00NC

00TARIC

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES > PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS > Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

Origine

Royaume-Uni

0.000 %EU-UK Trade and Cooperation Agreement

États-Unis

0.000 %

Hiérarchie

10Section X — PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES

4900000000PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS

7 autres codes

4901000000Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés 4902000000Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité 4903000000Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants 4904000000Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée 4905000000Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés 4906000000Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus 4907000000Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires

4908000000Décalcomanies de tous genres

4909000000Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

4910000000Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

1 autres codes

Droits & Mesures

Droit pays tiers0.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

0.000 %

Notes de bas de page

TN701Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. ------------------------- Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, Kherson, Louhansk et de Zaporija. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas en ce qui concerne les marchandises originaires des territoires désignés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part.

Taux préférentiels(2)

Taux préférentiels - 2 Origine
Origine	Taux	Economie	Accord commercial	Details
Royaume-Uni 0.000 %EU-UK Trade and Cooperation Agreement	0.000 %	—	EU-UK Trade and Cooperation Agreement
États-Unis 0.000 %	0.000 %	—	—	1

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 4900000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 4900000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Restriction de mise en libre pratique(4)

hérité de 4900000000

Irak

—Regulation 1210/032003-05-23

4042Gravures, estampes, sérigraphies et lithographies originales et leurs matrices respectives, ainsi que les affiches originales, ayant plus de 50 ans et n'appartenant pas à leur auteur

TM570Il est interdit: a) d'importer ou d'introduire sur le territoire de la Communauté, et b) d'échanger des biens culturels iraquiens et d'autres biens présentant une importance archéologique, historique, culturelle, scientifique rare ou religieuse, lorsqu'ils ont été sortis illégalement des sites iraquiens, et notamment lorsque: i) ces biens font partie intégrante des collections publiques figurant sur les inventaires des musées, des archives et des fonds de conservation des bibliothèques iraquiens ou sur les inventaires des institutions religieuses iraquiennes, ou ii) il existe un doute raisonable concernant le fait que ces biens ont pu être sortis d'Iraq sans le consentement de leur propriétaire légitime ou en violation des lois et de la réglementation iraquiennes. Ces interdictions ne s'appliquent pas lorqu'il est démontré que: a) ces biens culturels ont été exportés d'Iraq avant le 6 août 1990 ou b) ces biens culturels sont restitués aux institutions iraquiennes conformement à l'objectif de restitution en bon état défini au paragraphe 7 de la résolution 1483 (2003) du Conseil de sécurité des Nations unies.

Irak

—Regulation 1210/032003-05-23

4099Autres que ceux relevant du règlement (CE) n° 1210/2003 (JO L 169): pas de restrictions

Syrie

—Regulation 1332/132025-05-29

4042Gravures, estampes, sérigraphies et lithographies originales et leurs matrices respectives, ainsi que les affiches originales, ayant plus de 50 ans et n'appartenant pas à leur auteur

TM572Il est interdit d'importer, d'exporter or de transférer des biens culturels syriens et d'autres biens présentant une importance archéologique, historique, culturelle, scientifique rare ou religieuse, y compris les biens dont la liste figure à l'annexe XI du règlement du Conseil (UE) n° 36/2012, lorsqu'il existe de bonnes raisons de soupçonner que ces biens ont été sortis de Syrie sans le consentement de leur propriétaire légitime ou ont été sortis de Syrie en violation du droit syrien ou du droit international, notamment lorsque ces biens font partie intégrante des collections publiques figurant sur les inventaires des fonds de conservation des musées syriens, des archives ou des bibliothèques, ou sur les inventaires des institutions religieuses syriennes. L'interdiction énoncée ne s'applique pas s'il est prouvé que: a) les biens ont été exportés de Syrie avant le 9 mai 2011; ou b) les biens sont restitués en toute sécurité à leurs propriétaires légitimes en Syrie.

Syrie

—Regulation 1332/132025-05-29

4098Autres que ceux relevant du règlement (CE) n° 1332/2013 (JO L 335): pas de restrictions

Date de début: 1972-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

4903000000: album ou livre d'images, à dessiner ou à colorier, pour enfants
4910000000: calendrier imprimé ou bloc de calendrier

Aide au classement

carte postale ou carte imprimée comportant des vœux, messages ou annonces personnels
carte imprimée comportant des vœux, messages ou annonces personnels

Utilisations typiques

RTC associés

Voir tous les RTC (83)

Notes réglementaires

Note de chapitreChapitre 49 — Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; Textes manuscrits ou dactylographiés et plans

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les négatifs ou positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37); b) les cartes, plans et globes en relief, même imprimés (position 9023); c) les cartes à jouer ou les autres articles du chapitre 95; d) les gravures, estampes ou lithographies originales (position 9702), les timbres-poste ou timbres fiscaux, les marques postales, les enveloppes premier jour, les entiers postaux ou articles similaires de la position 9704, les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ou les autres articles du chapitre 97. 2. Au sens du chapitre 49, le terme «imprimé» comprend également les reproductions obtenues au moyen d'un duplicateur, les productions sous le contrôle d'un ordinateur, les reproductions en relief, photographiées, photocopiées, thermocopiées ou dactylographiées. 3. Les journaux et publications périodiques reliés autrement qu'en papier et les collections de journaux ou de publications périodiques comprenant plus d'un numéro sous une même couverture sont classés dans la position 4901, même s'ils contiennent de la publicité. 4. La position 4901 comprend également: a) un recueil de reproductions imprimées, par exemple d'œuvres d'art ou de dessins, avec un texte relatif, présenté avec des pages numérotées sous une forme propre à être relié en un ou plusieurs volumes; b) un supplément illustré accompagnant un volume relié et constituant un accessoire de celui-ci; c) les parties imprimées de livres ou de brochures, sous forme de feuilles ou de cahiers assemblés ou séparés, constituant la totalité ou une partie d'un ouvrage complet et destinées à être reliées. Toutefois, les images ou illustrations imprimées ne portant pas de texte, qu'elles se présentent sous forme de cahiers ou de feuilles séparées, relèvent de la position 4911.

Origine non préférentielle

specific

Cartes postales imprimées ou illustrées, cartes de vœux

CTH

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications (4909000000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications est de 0.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications (4909000000) ?

Oui, 2 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications (4909000000) ?

Oui, 2 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications (4909000000) ?

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€384.9M	50.9Mt	€7.57/kg	61.0%
2	🇬🇧 United Kingdom	€197.7M	11.7Mt	€16.93/kg	31.3%
3	🇨🇭 Switzerland	€23.3M	515Kt	€45.19/kg	3.7%
4	🇻🇳 Vietnam	€14.6M	740Kt	€19.78/kg	2.3%
5	🇵🇭 Philippines	€10.8M	1.1Mt	€10.27/kg	1.7%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇭 Switzerland	€106.1M	2.9Mt	€36.56/kg	51.5%
2	🇯🇵 Japan	€34.1M	1.4Mt	€23.75/kg	16.6%
3	🇬🇧 United Kingdom	€28.4M	1.4Mt	€19.88/kg	13.8%
4	🇳🇴 Norway	€22.1M	1.4Mt	€15.37/kg	10.7%
5	🇺🇸 United States	€15.3M	483Kt	€31.59/kg	7.4%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€384.9M	50.9Mt	€7.57/kg	61.0%
2	🇬🇧 United Kingdom	€197.7M	11.7Mt	€16.93/kg	31.3%
3	🇨🇭 Switzerland	€23.3M	515Kt	€45.19/kg	3.7%
4	🇻🇳 Vietnam	€14.6M	740Kt	€19.78/kg	2.3%
5	🇵🇭 Philippines	€10.8M	1.1Mt	€10.27/kg	1.7%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇭 Switzerland	€106.1M	2.9Mt	€36.56/kg	51.5%
2	🇯🇵 Japan	€34.1M	1.4Mt	€23.75/kg	16.6%
3	🇬🇧 United Kingdom	€28.4M	1.4Mt	€19.88/kg	13.8%
4	🇳🇴 Norway	€22.1M	1.4Mt	€15.37/kg	10.7%
5	🇺🇸 United States	€15.3M	483Kt	€31.59/kg	7.4%

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

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Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE