MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires > autres appareils > autres > autres
Synonymes
Appareil de pulvérisation, Appareil d’atomisation, Appareil de dispersion
Matériaux
Mots-clés
Appareil de pulvérisation · Appareil d’atomisation · Appareil de dispersion · Projection, dispersion ou pulvérisation · Matières liquides ou en poudre · Non utilisé exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
1. Au sens de la sous-position 8471 49, on entend par 'systemes', les machines automatiques de traitement de l'information dont les unites satisfont aux conditions prevues a la note 5 C) du chapitre 84 et qui comprennent au moins une unite centrale de traitement, une unite d'entree (un clavier ou un scanner, par exemple) et une unite de sortie (un ecran de visualisation ou une imprimante, par exemple).
Ce chapitre ne comprend pas : les meules et pierres a aiguiser du chapitre 68, les machines ou appareils en ceramique (chapitre 69), la verrerie de laboratoire (position 7017), les articles en metaux communs des chapitres 73 a 76 ou 78 a 81, les appareils electromecaniques a usage domestique de la position 8509, ni les outils electroportatifs de la position 8467. Note 2 (Parties) : sous reserve de certaines exceptions, les parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees a une machine particuliere sont classees avec cette machine ; les parties egalement utilisables pour deux ou plusieurs machines sont classees aux positions 8409, 8431, 8448, 8466 ou 8473 selon le cas. Note 3 (Machines composites) : les machines composites formees de deux ou plusieurs machines assemblees en un tout et les machines concues pour remplir deux ou plusieurs fonctions complementaires ou alternatives sont classees selon la fonction principale. Note 4 (Machines multifonctions) : lorsqu'une machine effectue des operations successives differentes sur un materiau, elle est classee selon la derniere operation effectuee. La note 5 definit les 'machines-outils' pour le travail de toute matiere par enlevement, pour les positions 8456 a 8465.
1. La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 4010), ni les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci pour usages techniques (n° 4016) ; b) les articles en cuir naturel ou reconstitué (n° 4205) ou en pelleteries (n° 4303), pour usages techniques ; c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (par exemple, Chapitre 39, 40, 44 ou Section XV) ; d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou analogues (par exemple, Chapitre 39 ou 48 ou Section XV) ; e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 5910) et les autres articles en matières textiles pour usages techniques (n° 5911) ; f) les pierres gemmes (naturelles, synthétiques ou reconstituées) des n°s 7102 à 7104 et les ouvrages entièrement en ces pierres du n° 7116, à l'exception des saphirs et diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 8522) ; g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ; h) les tubes de forage (n° 7304) ; ij) les toiles et bandes sans fin en fils ou en feuillards métalliques (Section XV) ; k) les articles des Chapitres 82 ou 83 ; l) les articles de la Section XVII ; m) les articles du Chapitre 90 ; n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91) ; o) les outils interchangeables du n° 8207 ou les brosses constituant des éléments de machines (n° 9603) ; p) les articles du Chapitre 95 ; q) les rubans encreurs et rubans similaires du n° 9612, ou les monopieds, bipieds, trépieds et articles similaires du n° 9620. 2. Sous réserve de la Note 1 de la présente Section, de la Note 1 du Chapitre 84 et de la Note 1 du Chapitre 85, les parties de machines (à l'exclusion des parties des articles des n°s 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles suivantes : a) les parties consistant en articles compris dans l'une des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exclusion des n°s 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position ; b) les autres parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position, sont classées dans la position afférente à cette ou ces machines ou, selon le cas, dans le n° 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538 ; toutefois, les parties également utilisables principalement avec les articles des n°s 8517 et 8525 à 8528 relèvent du n° 8517 ; c) les autres parties relèvent du n° 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538 selon le cas, ou à défaut du n° 8487 ou 8548. 3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines constituées de deux ou plusieurs machines formant un tout et les autres machines conçues pour remplir deux ou plusieurs fonctions complémentaires ou alternatives sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble. 4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines est constituée d'éléments individuels (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autres dispositifs) destinés à concourir ensemble à une fonction bien définie couverte par l'une des positions des Chapitres 84 ou 85, l'ensemble est classé dans la position correspondant à cette fonction. 5. Au sens des présentes Notes, le terme « machine » s'entend de toute machine, tout mécanisme, tout appareil, tout dispositif, tout engin ou toute installation cité dans les positions des Chapitres 84 ou 85.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.
Annexe 22-01 RD 2015/2446
Exemples de produits
30€0
€0
+€0
€14.00/kg
€30.39/kg
4 048
ConcentréPartenaires tiers (approvisionnement)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €1.1B | 122.2Mt | €9.06/kg | 58.3% | |
| 2 | 🇨🇭 Switzerland | €337.2M | 6.3Mt | €53.66/kg | 17.8% | |
| 3 | 🇺🇸 United States | €333.5M | 7.0Mt | €47.78/kg | 17.6% | |
| 4 | 🇬🇧 United Kingdom | €71.0M | 2.5Mt | €27.95/kg | 3.7% | |
| 5 | 🇯🇵 Japan | €49.3M | 1.0Mt | €48.90/kg | 2.6% |
Marchés tiers (débouchés)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €698.5M | 14.9Mt | €46.75/kg | 30.9% | |
| 2 | 🇺🇸 United States | €599.9M | 16.9Mt | €35.52/kg | 26.6% | |
| 3 | 🇬🇧 United Kingdom | €386.0M | 20.6Mt | €18.73/kg | 17.1% | |
| 4 | 🇨🇭 Switzerland | €284.8M | 7.6Mt | €37.55/kg | 12.6% | |
| 5 | 🇹🇷 Turkey | €203.3M | 6.3Mt | €32.21/kg | 9.0% | |
| 6 | 🇸🇦 Saudi Arabia | €85.5M | 1.2Mt | €71.65/kg | 3.8% |
2024/2621
Classification is determined by general rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, Note 3 to Section XVI and by the wording of CN codes 8424, 8424 89 and 8424 89 70. Although the product has a significant tractive force, classification under heading 8701 is excluded, as it is not a vehicle constructed essentially for hauling or pushing another vehicle, appliance, or load. (See also Note 2 to Chapter 87) Classification under heading 8705 is also excluded, as the product does not have the characteristics of a vehicle of heading 8705, namely it does not form what is in fact an essentially complete motor vehicle chassis or lorry (truck). It does not comprise at least the following mechanical features: propelling engine, gear box and controls for gear- changing, and steering and braking facilities. (See also Harmonized System Explanatory Notes to heading 8705.) The product is a composite machine within the meaning of Note 3 to Section XVI and it is to be classified as if consisting only of that component or as being that machine which performs the principal function. Due to the objective characteristics of the dispersing device, mainly the volume, the pressure and the projecting distance of the water or foam, the dispersing function is considered to be the principal function of the machine. The product is, consequently, to be classified according to the dispersing device. The camera system and the LED spotlights serve to remotely control and guide the machine, whereas the winch operation for transferring loads is only performed by human intervention via the cable winch and, optionally, via the trailer coupler. The functions of identifying possible dangerous fields, detecting hazardous substances and performing precise tasks, are complementary and subsidiary to the function of dispersing water or foam, as they are performed by the optional equipment. The product is therefore to be classified under CN code 8424 89 70, as other appliances for the dispersing of fluids. Documented CN 2026 code: 84248970.
2018/220
Classification is determined by general rules 1, 3(c) and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, Note 2 to Chapter 84, and by the wording of CN codes 8424 , 8424 89 and 8424 89 70 . The appliance answers to the description under heading 8424 (dispersing of sand and salt) and to the description under heading 8432 (fertiliser distributor and a seeder). It cannot be classified by virtue of Note 3 to Section XVI as it does not perform one principal function. In accordance with Note 2 to Chapter 84, an appliance which answers to a description in one or more of the headings 8401 to 8424 and at the same time to a description in one or other of the headings 8425 to 8480 is to be classified under the appropriate heading of the former group (heading 8424 in this case). The appliance can be used both as an agricultural or horticultural appliance of subheading 8424 82 and as other appliances of subheading 8424 89 . Given its characteristics, neither of those functions is considered to be the principal function of the appliance within the meaning of Note 3 to Section XVI and neither of the two subheadings is considered to provide a more specific description. Consequently, the appliance is to be classified under the subheading that occurs last in numerical order. The appliance is therefore to be classified under CN code 8424 89 70 as other mechanical appliances for projecting, dispersing or spraying liquids or powders. Documented CN 2026 code: 84248970.
1067/2010
Classification is determined by General Rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature and by the wording of CN codes 8424 and 8424 89 00. Classification under heading 8481 as a valve or similar appliance is excluded, as the product is more than a valve incorporating accessory features, it is a complete shower head (see also the Harmonised System Explanatory Notes to heading 8481). The presence of a mechanism to change the type of water jet gives the product the character of a mechanical appliance for projecting, dispersing or spraying liquids. The product is therefore to be classified under heading 8424. Documented CN 2026 code: 84248970, 8424. Commission 2026 transposition note: 8424 89 70 Modification of structure of heading 8424.