MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
Ce chapitre ne comprend pas : les couvertures et coussins chauffants electriques (position 6301), le verre des positions 7011 ou 7014, les meubles du chapitre 94, ni les jouets ou jeux du chapitre 95. Note 2 (Parties) : les parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees a un type d'article particulier sont classees avec cet article ; les parties egalement utilisables pour deux ou plusieurs articles de ce chapitre sont classees aux positions 8538 ou 8548. La position 8523 couvre tous les supports pour l'enregistrement du son ou d'autres phenomenes, y compris les supports vierges, ainsi que les supports enregistres tels que logiciels, donnees, enregistrements sonores et contenus numeriques, que l'enregistrement soit permanent ou temporaire. La position 8542 couvre les circuits integres monolithiques (MIC), les circuits integres hybrides (HIC) et les micro-assemblages electroniques. Les assemblages de circuits imprimes constitues d'un ou plusieurs circuits imprimes de la position 8534 avec des composants montes sont classes a la position 8534 s'ils ne constituent pas un article complet, sinon ils suivent la position applicable a l'article complet.
1. La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 4010), ni les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci pour usages techniques (n° 4016) ; b) les articles en cuir naturel ou reconstitué (n° 4205) ou en pelleteries (n° 4303), pour usages techniques ; c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (par exemple, Chapitre 39, 40, 44 ou Section XV) ; d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou analogues (par exemple, Chapitre 39 ou 48 ou Section XV) ; e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 5910) et les autres articles en matières textiles pour usages techniques (n° 5911) ; f) les pierres gemmes (naturelles, synthétiques ou reconstituées) des n°s 7102 à 7104 et les ouvrages entièrement en ces pierres du n° 7116, à l'exception des saphirs et diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 8522) ; g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ; h) les tubes de forage (n° 7304) ; ij) les toiles et bandes sans fin en fils ou en feuillards métalliques (Section XV) ; k) les articles des Chapitres 82 ou 83 ; l) les articles de la Section XVII ; m) les articles du Chapitre 90 ; n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91) ; o) les outils interchangeables du n° 8207 ou les brosses constituant des éléments de machines (n° 9603) ; p) les articles du Chapitre 95 ; q) les rubans encreurs et rubans similaires du n° 9612, ou les monopieds, bipieds, trépieds et articles similaires du n° 9620. 2. Sous réserve de la Note 1 de la présente Section, de la Note 1 du Chapitre 84 et de la Note 1 du Chapitre 85, les parties de machines (à l'exclusion des parties des articles des n°s 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles suivantes : a) les parties consistant en articles compris dans l'une des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exclusion des n°s 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position ; b) les autres parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position, sont classées dans la position afférente à cette ou ces machines ou, selon le cas, dans le n° 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538 ; toutefois, les parties également utilisables principalement avec les articles des n°s 8517 et 8525 à 8528 relèvent du n° 8517 ; c) les autres parties relèvent du n° 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538 selon le cas, ou à défaut du n° 8487 ou 8548. 3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines constituées de deux ou plusieurs machines formant un tout et les autres machines conçues pour remplir deux ou plusieurs fonctions complémentaires ou alternatives sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble. 4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines est constituée d'éléments individuels (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autres dispositifs) destinés à concourir ensemble à une fonction bien définie couverte par l'une des positions des Chapitres 84 ou 85, l'ensemble est classé dans la position correspondant à cette fonction. 5. Au sens des présentes Notes, le terme « machine » s'entend de toute machine, tout mécanisme, tout appareil, tout dispositif, tout engin ou toute installation cité dans les positions des Chapitres 84 ou 85.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.
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Classification is determined by general rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, note 8 to Chapter 85 and by the wording of CN codes 8541, 8541 40 and 8541 40 10. As the LED chip and the protection diode are combined to all intents and purposes indivisibly and the protection diode is only used for protecting the LED chip against overvoltage, the module's characteristics and properties as a light-emitting diode of heading 8541 are therefore not fundamentally altered. Consequently, by application of note 8 to Chapter 85, last paragraph, classification of the component under heading 9405 is excluded. The component is therefore to be classified under CN code 8541 40 10 as light-emitting diodes. Documented CN 2026 code: 85414100, 8541. Commission 2026 transposition note: 8541 41 00 Modification of structure of heading 8541. “note 8 to Chapter 85” to be replaced by “Note 12 to Chapter 85”
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Classification is determined by general rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, note 8 to Chapter 85 and by the wording of CN codes 8541, 8541 40 and 8541 40 10. Although the component comprises a LED module and a printed circuit board which can be disassembled, the function of the component remains the same as that of the LED module alone. The sole function of the metal-core printed circuit board is dissipating heat (heat sink) as the printed circuit does not provide any interconnections with other components but only allows a better thermal transfer from the LED module to the surrounding media. The component is thus to be classified as a LED module alone. As the LED chip and the protection diode are combined to all intents and purposes indivisibly and the protection diode is only used for protecting the LED chip against overvoltage, the module's characteristics and properties as a light-emitting diode of heading 8541 are therefore not fundamentally altered. Consequently, by application of note 8 to Chapter 85, last paragraph, classification of the component under heading 9405 is excluded. The component is therefore to be classified under CN code 8541 40 10 as light-emitting diodes. Documented CN 2026 code: 85414100, 8541. Commission 2026 transposition note: 8541 41 00 Modification of structure of heading 8541. “note 8 to Chapter 85” to be replaced by “Note 12 to Chapter 85”
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Classification is determined by general rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, note 8 to Chapter 85 and by the wording of CN codes 8541, 8541 40 and 8541 40 10. As the LED chips and the protection diodes are combined to all intents and purposes indivisibly, and the protection diodes are only used for protecting the LED chips against overvoltage, independently of the number of LED chips, the component's characteristics and properties as a light-emitting diode of heading 8541 is therefore not fundamentally altered. Consequently, by application of note 8 to Chapter 85, last paragraph, classification of the component under heading 9405 is excluded. The component is therefore to be classified under CN code 8541 40 10 as light-emitting diodes. Documented CN 2026 code: 85414100, 8541. Commission 2026 transposition note: 8541 41 00 Modification of structure of heading 8541. “note 8 to Chapter 85” to be replaced by “Note 12 to Chapter 85”