Le HMRC actualise la guidance SPIMM et UK Carrier en Irlande du Nord.
Le HMRC a actualisé le 11 septembre 2026 sa guidance sur les jeux de données déclaratives des régimes SPIMM et UK Carrier applicables à l'importation en Irlande du Nord.
Une guidance actualisée le 11 septembre 2026
La page GOV.UK consacrée aux jeux de données des catégories de déclarations du Simplified Process for Internal Market Movements, SPIMM, et du régime UK Carrier, UKC, a été publiée le 10 janvier 2025 puis actualisée le 11 septembre 2026 . Le relevé des mises à jour qualifie cette publication de « Guidance » .
La guidance porte sur les jeux de données associés aux catégories de déclarations SPIMM et au régime UK Carrier, UKC . Son intitulé vise les catégories de déclarations et les jeux de données applicables dans le cadre de ces deux dispositifs . La publication concerne les déclarations utilisables à l'importation en Irlande du Nord .
La source présente les jeux de données selon deux axes : la catégorie déclarative et le schéma applicable . Elle distingue ainsi les catégories de déclarations SPIMM des catégories relevant du régime UK Carrier, désigné UKC dans l'intitulé de la page . Le relevé disponible ne reproduit toutefois ni les tableaux de jeux de données ni le détail des éléments déclaratifs associés à chaque catégorie .
L'historique de la page mentionne plusieurs modifications successives, dont le retrait des bandeaux consultatifs relatifs à l'utilisation de SPIMM avant son lancement et l'ajout d'une note de lecture 10 . Il indique également que l'élément de donnée 2/2 a été actualisé pour renvoyer à cette note . Les modifications relatives aux marchandises de catégorie 2 et aux nouvelles notes de lecture figurent dans le relevé des mises à jour .
Catégorie 2 et notes de lecture
La page GOV.UK du HMRC indique que la guidance a été modifiée afin de refléter l'utilisation autorisée des catégories déclaratives I1 C&F et C21i EIDR NOP pour les marchandises de catégorie 2 . Le relevé des mises à jour associe cette modification aux deux désignations déclaratives, sans en donner la définition ni préciser les autres catégories auxquelles elles peuvent s'appliquer .
La même mise à jour mentionne l'ajout de nouvelles notes de lecture afin de refléter une guidance actualisée relative aux catégories de marchandises SPIMM . Le relevé ne précise ni le nombre de ces nouvelles notes, ni leur contenu, ni le libellé de la guidance sur les catégories de marchandises à laquelle elles renvoient .
La note de lecture 10 a été ajoutée . L'élément de données 2/2 a été actualisé dans les jeux de données afin de renvoyer à cette note de lecture 10 . La source ne reproduit pas le texte de cette note ni le contenu antérieur ou actualisé de l'élément de données 2/2 .
L'extrait disponible se limite au relevé des mises à jour de la publication . Il ne reproduit ni les tableaux des jeux de données déclaratives ni le contenu des notes de lecture mentionnées, y compris la note de lecture 10 . Il ne fournit pas davantage les conditions détaillées d'emploi de I1 C&F et de C21i EIDR NOP pour les marchandises de catégorie 2 .
Sources citées
- gov.uk - Le HMRC publie les jeux de données déclaratives pour SPIMM et le régime UK Carrier en Irlande du Nord