PORTE CLEFS SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE SANGLE EN TISSU MUNIE D'UN FERMOIR ET D'UNE BOUCLE METALLIQUE, LES DEUX PERMETTANT D'ACCROCHER DES CLEFS OU AUTRES. LE FERMOIR ET LA BOUCLE SONT RELIES A LA SANGLE PAR UNE BOUCLE EN MATIERE PLASTIQUE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE LEGALEMENT PAR LES TERMES DES LIBELLES ET LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. RG 3 B : LE CARACTERE ESSENTIEL DE CET ARTICLE COMPOSITE EST CONFERE PAR LA SANGLE (RUBAN) EN TISSU SE PORTANT AUTOUR DU COU, SELON LA DECISION DU COMITE DU CODE DES DOUANES - 373 REUNION - JUIN 2005