PRODUIT TEXTILE A USAGE TECHNIQUE (UTILISE COMME INTERCALAIRE LORS DE LA FABRICATION DE PNEUMATIQUE), PRESENTE EN ROULEAU. CE PRODUIT CONSISTE EN UN TISSU STRATIFIE SE COMPOSANT D'UNE TOILE DE POLYESTER CONTRECOLLEE SUR SES DEUX FACES AVEC UNE COLLE DE POLYURETHANE A DEUX TISSUS DE COTON, CES DEUX TISSUS ETANT ENDUITS SUR LEUR FACES EXTERIEURES DE POLYURETHANE AVEC UNE CHARGE FLUOREE (CETTE ENDUCTION N'EST PAS VISIBLE A L'OEIL NU).

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE LEGALEMENT PAR LES TERMES DES LIBELLES ET LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE 7 a) DU CHAPITRE 59 : IL S'AGIT D'UN PRODUIT TEXTILE A USAGE TECHNIQUE, DU TYPE DE CEUX VISES A L'ALINEA 1 (PRODUITS ANALOGUES POUR D'AUTRES USAGES TECHNIQUES). LA POSITION 5911 PRIME SUR LES AUTRES POSITIONS DE LA SECTION XI DONT POURRAIT RELEVER CE TISSU STRATIFIE. NESH RELATIVES A LA POSITION 5911. NESH DU 5902 : IL NE S'AGIT PAS D'UNE NAPPE TRAMEE POUR PNEUMATIQUE ENTRANT DANS LA COMPOSITION D'UN PNEUMATIQUE.