ARTICLE CONFECTIONNE A PARTIR D’UNR COUCHE DE CAOUTCHOUC NÉOPRÈNE RECOUVERTE SUR LES DEUX FACES D'UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (70% NEOPRENE – 6% COTON – 12% POLYESTER), IL SE PRESENTE SOUS LA FORME D’UNE PROTECTION POUR EPAULE DOTEE D’UNE LARGE BANDE ELASTIQUEE SE FERMANT ET SE RESSERRANT A L’AIDE DE VELCRO. LORS DU PORT DE CETTE PROTECTION, LA BANDE ELASTIQUEE RESSERRANTE PERMET A L’EPAULE UNE FONCTION DE SOUTIEN STABLE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE 1b) DU CHAPITRE 90 NESH RELATIVES A LA POSITION 63 07 POINT 27) REGLEMENT DE CLASSEMENT (CE) N° 834/95 DE LA COMMISSION DU 12 AVRIL 1995 JOCE L 84/1 DU 14/04/1005.