DISQUE NOIR SOUPLE, D'UN DIAMETRE DE 40 CENTIMETRES, D'UNE EPAISSEUR DE 2 MILLIMETRES ENVIRON, COMPORTANT UNE FACE NOIRE D'ASPECT VELOUTE ET UNE FACE AUTO-ADHESIVE PROTEGEE PAR UNE FEUILLE DE PAPIER ENDUIT, AVEC UNE COUCHE INTERMEDIAIRE GRISE. LA FACE AUTO-ADHESIVE EST CONSTITUEE D'UN FILM DE POLYETHYLENETEREPHTALATE D'UNE EPAISSEUR DE 28 MICRONS REVETU D'UNE COLLE TYPE ISOPROPENE. LA ZONE INTERMEDIAIRE DE COULEUR GRISE EST CONSTITUEE D'UN FEUTRE D'UNE EPAISSEUR DE 930 MICRONS. LA FACE SUPERIEURE (PARTIE TRAVAILLANTE DE L'OUVRAGE) EST EN POLYURETHANE DIISOCYANATE ALVEOLAIRE; ELLE A UNE EPAISSEUR DE 700 MICRONS. CE DISQUE NE PRESENTE PAS DE SUBSTANCE ABRASIVE.

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES (NOTE 2a)3) DU CHAPITRE 59), AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC (3919, 3919 90 ET 3919 90 10). NOTE 2a)3) DU CHAPITRE 59: LES MATIERES TEXTILES REVETUES DE MATIERE PLASTIQUE SUR LES DEUX FACES SONT EXCLUES DU CHAPITRE 59, ET SE CLASSENT PARMI LES PRODUITS DU CHAPITRE 39. NESH RELATIVES A LA POSITION N°3919: LE DISQUE EST RECONNAISSABLE COMME ETANT UNE FORME PLATE AUTO-ADHESIVE.