LOT COMPOSE DE TROIS ARTICLES COMPRENANT UN SAC A MAIN – UNE CEINTURE ET UN PENDENTIF FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE. - ARTICLE DE BIJOUTERIE FANTAISIE CONSISTANT EN UN COLLIER CONFECTIONNE A PARTIR D’UNE DOUBLE FICELLE DE COTON DOTE D’UN FERMOIR EN METAL COMPORTANT UNE CHAINETTE AYANT A LA BASE UNE PETITE PERLE EN METAL ET UN PENDENTIF EN MÉTAL COMMUN SOUS LA FORME D’UN ANNEAU DOTE DE PERLES EN VERRE SUR LA PARTIE EXTERIEURE. SUR CETTE ANNEAU SONT ACCROCHES TROIS BRELOQUES SOUS LA FORME D’UN PETIT PORTE-MONNAIE, UNE CHAINE AVEC UNE PERLE EN VERRE ET UNE FLEUR. LONGUEUR DE LA CHAINE: 40 CM ENVIRON DIAMETRE DU PENDENTIF : 3 CM ENVIRON LA SAC A MAIN : FR-E4-2007-004743 LA CEINTURE : FR-E4-2007-004743-01

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. RG 3b) LE PENDENTIF EN METAL COMMUN ET PERLES DE VERRE CONFERE A L’ARTICLE SON CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 13 DE LA SECTION XI : CES ARTICLES APPARTENANT A DES POSITIONS DIFFERENTES SONT A CLASSER DANS LEURS POSITIONS RESPECTIVES MEME S’ILS SONT PRESENTES EN ASSORTIMENT. NOTE 11 DU CHAPITRE 71 NESH RELATIVES À LA POSITION 71 17