OUVRAGE DE VANNERIE OBTENU DIRECTEMENT EN FORME, DE TYPE PLATEAU DE PRÉSENTATION, DE FORME OVALE (DIMENSIONS : 35 CM X 27 CM), CONFECTIONNÉ MAJORITAIREMENT À PARTIR DE MATIÈRES VEGETALES (OSIER) TISSÉES, AVEC UN REBORD EN LUFFA DE COULEUR VERTE SUR TOUT SON POURTOUR MAINTENU PAR UNE LANIERE DE MATIERE VEGETALE FORMANT DES CROISILLONS. CE PLATEAU COMPORTE PLUSIEURS COMPARTIMENTS INTÉRIEURS CONFECTIONNES EN FINES LAMELLES DE BOIS. CET ARTICLE EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL, SOUS EMBALLAGE PLASTIQUE, AVEC UN CONTENU CONSISTANT EN UN ASSORTIMENT DE FRUITS SECS DIVERS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2008-001962-01). POIDS: 915GR

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. RG 3 b) LA MATIERE VEGETAL « OSIER » CONFERE A L’ARTICLE SON CARACTERE ESSENTIEL. RG 5) : CET OUVRAGE EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE UTILISÉ VALABLEMENT D'UNE FAÇON RÉPÉTÉE DONC CLASSEMENT SÉPARÉ. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 46 (CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES) ET À LA POSITION 46 02.