RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6914, 6914 90 ET 6914 90 90.
EXCLUSION DE LA POSITION 6912: CET ATICLE N'EST PAS CONSIDÉRÉ COMME DE LA VAISSELLE OU ARTICLE D'ECONOMIE DOMESTIQUE.
NESH DE LA POSITION 6914: OBJET EN CÉRAMIQUE NON REPRIS PLUS SPÉCIFIQUEMENT AILLEURS.