LOT DE DEUX TAIES D'OREILLER EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) COMPORTANT UN RABAT SUR LA FACE ARRIÈRE ET DONT LES BORDS SONT ARRÊTÉS PAR COUTURE. ELLES COMPORTENT UNE IMPRESSION A FLEURS SUR LA PREMIÈRE FACE ET UNE IMPRESSION A RAYURES SUR LA LA DEUXIÈME. DIMENSIONS:63X63 CM

RG 1 ET 6:LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS,DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6302,6302 22 ET 6302 22 90. NOTE 7e DE LA SECTION XI:ARTICLE RÉPONDANT A LA DÉFINITION DE L'ARTICLE CONFECTIONNÉ. NESH DE LA POSITION 6302 ALINÉA 1:LES TAIES D'OREILLER SONT NOMMÉMENT REPRISES PARMI LES ARTICLES DE LA PRÉSENTE POSITION.EXCLUSION DE LA POSITION 6304.