SAC D'EMBALLAGE EN MATIÈRE PLASTIQUE TRANSLUCIDE (100% POLYPROPYLÈNE), DE FORME PARALLÉLÉPIPÉDIQUE, SANS DISPOSITIF DE FERMETURE, COMPORTANT DEUX ANSES RÉALISÉES À PARTIR DE LANIÈRES EN MATIÈRE TEXTILE (COTON) FIXÉES A L’INTÉRIEUR PAR UN SIMPLE NOEUD. LE FOND DU SAC EST DOUBLÉ D'UN RENFORT EN PLASTIQUE. EN OUTRE, LE NOM DE LA MARQUE EST IMPRIMÉ SUR LES DEUX FACES TANDIS QUE LES INITIALES ET LES COORDONNÉES SONT IMPRIMÉES SUR LES DEUX COTÉS DU SAC. DIMENSIONS : 40 X 31 X 10 CM

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3923, 3923 29 ET 3923 29 90. EXCLUSION DE LA SOUS-POSITION 3923 21 : CET ARTICLE N'EST PAS EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE. NESH 3923 POINT A : LE SAC EST DONC CLASSÉ A CETTE POSITION.