ALCOOL ETHYLIQUE OBTENU A PARTIR DE PRODUITS AGRICOLES REPRIS A L'ANNEXE I DU TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE. CE PRODUIT CONTIENT DU METHYLETHYLCETONE.
ALCOOL ETHYLIQUE OBTENU A PARTIR DE PRODUITS AGRICOLES REPRIS A L'ANNEXE I DU TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE. CE PRODUIT CONTIENT DU METHYLETHYLCETONE.
ALCOOL ETHYLIQUE OBTENU A PARTIR DE PRODUITS AGRICOLES REPRIS A L'ANNEXE I DU TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE. CE PRODUIT CONTIENT DU METHYLETHYLCETONE.
Einreihungsbegründung
RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
NESH RELATIVES À LA POSITION 2207 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES ALCOOLS ETHYLIQUES DÉNATURÉS.
CQ/2011/5