PREPARATION SURGELÉE DE TYPE PAELLA CONTENANT PLUS DE 20% DE VIANDE, DE CRUSTACÉS ET DE POISSON. LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ EN SACHET DE 1KG POUR LA VENTE AU DETAIL.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NESH RELATIVES À LA POSITION 1602 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PRÉPARATIONS DE VIANDE. NOTE 2 DU CHAPITRE 16 : LES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT PLUS DE 20% DE CRUSTACÉS, DE VIANDE ET DE POISSON SONT REPRISES AU CHAPITRE 16 ET SONT CLASSÉES DANS LA POSITION CORRESPONDANT AU COMPOSANT QUI PRÉDOMINE EN POIDS.